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Aucadastre

Liste des permis de construire à Ossenx

5 autorisations d'urbanisme délivrées à Ossenx entre 2017 et 2021, telles que la commune les déclare au ministère.

Le bilan des autorisations

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement
5
Locaux non résidentiels
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Logements autorisés
0
sur les cinq dernières années

Les autorisations5

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20211 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
06/12/2021Permis de construire06443421R0001Le CosZB 86, ZB 821 logement, 199 m²—terminéparticulier
20192 autorisations
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
22/07/2019Permis de construire06443419R00011 Lot le CosZB 771 logement, 119 m²453 m²commencéparticulier
08/07/2019Permis de construire06443419R0002Lot le CosZB 811 logement, 114 m²1 733 m²commencéparticulier
20181 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
08/01/2018Permis de construire06443417B0001Lot le ClosZB 851 logement, 95 m²1 500 m²terminéparticulier
20171 autorisation
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
06/02/2017Permis de construire06443416B0001Lieu le ClosZB 781 logement, 102 m²—commencéparticulier

La source et ses limites

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Ossenx, rue par rue