Jura › Oussières Liste des permis de construire à Oussières Liste des permis de construire à Oussières 21 autorisations d'urbanisme délivrées à Oussières entre 2013 et 2026, telles que la commune les déclare au ministère.
Permis et déclarations de logement 11
Locaux non résidentiels 10
Permis d'aménager 0
Permis de démolir 0
Logements autorisés 1 sur les cinq dernières années Déplier toutes les années
2026 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 22/06/2026 Permis de construire03940126JO001 592 Rue de l'Ahier ZH 69 113 m² — autorisé GAEC DES COUDRES
2025 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 07/04/2025 Permis de construire03940125J0002 6 Grande Rue ZK 184, ZK 48 289 m² 10 447 m² autorisé HYMADE
2024 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 18/11/2024 Permis de construire03940124J0001 6 Grande Rue ZK 184, ZK 48 226 m² 10 447 m² autorisé HYMADE
2022 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/07/2022 Permis de construire03940122J0002 Rue du Bief Romain ZK 237 1 logement, 116 m² 3 618 m² terminé particulier 23/05/2022 Permis de construire03940122J0001 Rue du Moitie ZK 13P, ZK 207, ZK 216P 45 m² 11 223 m² autorisé particulier
2021 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 26/07/2021 Permis de construire03940121J0003 Les Etantieaux ZI 124, ZI 6, ZI 4 2 010 m² 57 168 m² commencé EARL DE L AHIER 01/02/2021 Permis de construire03940121J0001 12 Rue de la Chouette ZK 73 1 logement, 146 m² 2 854 m² commencé particulier
2020 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/09/2020 Permis de construire03940120J0003 Rue du Moitie ZK 16 1 logement, 84 m² 1 230 m² commencé particulier
2019 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 24/04/2019 Permis de construire03940119J0001 Rue du Bas des Joncs ZK 31 1 logement, 115 m² 1 500 m² terminé particulier
2017 3 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 27/11/2017 Permis de construire03940117J0002 6 Rue de L Eteinche ZI 9 390 m² 3 620 m² autorisé FROMAGERE DE LA VALLEE DE L'ORAIN 05/03/2017 Permis de construire03940116J0003 11 Rue de L Eteinche ZI 14 1 logement, 87 m² 7 876 m² autorisé particulier 04/03/2017 Permis de construire03940117J0001 Rue des Ecoles ZK 83 1 logement, 135 m² 4 750 m² terminé particulier
2016 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 01/08/2016 Permis de construire03940116J0005 Rue du Moitie ZK 208 1 logement, 143 m² 10 697 m² terminé particulier 15/02/2016 Permis de construire03940116J0001 6 Grande Rue ZK 184 261 m² 4 007 m² commencé IMMOBILIERE ROUSSELET
2015 4 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 29/12/2015 Permis de construire03940115J0008 Rue de L Eteinche ZI 17 1 logement, 110 m² 1 500 m² terminé particulier 04/05/2015 Permis de construire03940115D0005 — ZH 70, ZH 69 812 m² 17 013 m² terminé GAEC CHRISTOPHE 16/03/2015 Permis de construire03940115D0001 Rue de la Moitie ZK 14 1 logement, 144 m² 1 349 m² commencé particulier 02/03/2015 Permis de construire03940115D0002 17 Rue du Moitie ZK 3 1 logement, 115 m² 11 543 m² commencé particulier
2014 1 autorisation Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 14/01/2014 Permis de construire03940113D0004 14 Rue de L Eteinche ZK 106, ZK 107 543 m² 13 665 m² commencé EARL DE L ETEINCHE
2013 2 autorisations Autorisé le Nature Adresse Parcelle Projet Terrain État Demandeur 30/09/2013 Permis de construire03940113D0003 — — 1 logement, 148 m² — autorisé particulier 14/01/2013 Permis de construire03940112B0004 Essards Poillien ZE 57 97 m² 19 039 m² commencé GAEC DES AUBEPINS
La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :
L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.Le nom d'un particulier n'y figure pas , et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.
Le cadastre d'Oussières, rue par rue