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Aucadastre

Cadastre d'Oye-et-Pallet

Population
720
Voies adressées
31
Adresses
337

Code INSEE 25442Code postal 25160

Le marché, le document d'urbanisme et les réseaux

DGFiP (valeurs foncières), Géoportail de l'urbanisme, zonage A/B/C, Arcep

Appartement, prix médian
3 227 €/m²
ventes de 2025
Maison, prix médian
2 929 €/m²
ventes de 2025
Ventes en 2025
23
Document opposable
PLU
Oye-et-Pallet
Zone du marché
C
marché détendu
Raccordables à la fibre
89 %
des locaux, au 31/03/2026
Ce que ces chiffres recouvrent

Zone C : marché détendu : le reste du territoire. Arrêté du 26 juin 2026.

437 des 492 logements et locaux professionnels recensés par l'Arcep sont raccordables à la fibre au 31/03/2026 ; pour 28 d'entre eux, la meilleure offre reste la 4G ou la 5G fixe.

La commune est couverte par PLU Oye-et-Pallet. Le zonage applicable à une parcelle se lit sur la page de sa voie.

Risques sur Oye-et-Pallet

Géorisques

Retrait-gonflement des argilesExposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radonClasse 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles3 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 14/02/1990
Sites potentiellement pollués1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels

Sismicité, potentiel radon et arrêtés de catastrophe naturelle sont communaux ; l'exposition aux argiles est relevée au centre de la commune et varie d'un quartier à l'autre.

Permis de construire d'Oye-et-Pallet

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Adresse des travaux, parcelle cadastrale, surface et état du chantier, tels que la commune les déclare au ministère.

Voir les permis délivrés d'Oye-et-Pallet

Copropriétés d'Oye-et-Pallet

Registre national d'immatriculation des copropriétés, Anah, mis à jour chaque jour

Tout immeuble en copropriété doit être immatriculé. Le registre donne son nombre de lots, sa période de construction et son syndic quand c'est un professionnel.

Copropriétés
14

Les plus grandes10

AdresseLotsLogementsConstructionSyndic
14 r des ecolesLes écoliers3512à partir de 2010PONTIM GESTION IMMOBILIERE
friard3010avant 1949SYNDIC ONE
Bellerive2827de 1961 à 1974FAGOT IMMOBILIER
30 r de la forge2614avant 1949aucun mandat en cours
28T r de la forgeSOUS PALLET2211de 2001 à 2010AVENIR IMMOBILIER
11 r de la fauconniereLE PARNET199aucun mandat en cours
1 r de la fauconniere188à partir de 2010aucun mandat en cours
15 r de la forge165avant 1949aucun mandat en cours
33B r de la forge126PONTIM GESTION IMMOBILIERE
32 Rue de la Forge115aucun mandat en cours
Ce que le registre ne dit pas

Le nom d'un syndic bénévole n'y figure pas : c'est un copropriétaire, et le registre ne publie que les syndics professionnels, avec leur SIRET. Les charges, les impayés et les travaux sont collectés mais pas diffusés. La période de construction manque à une copropriété sur cinq, et la source l'écrit dans deux découpages d'années différents : elle est donc affichée copropriété par copropriété, jamais additionnée.

Les voies d'Oye-et-Pallet

Base Adresse Nationale

Chaque voie porte ses parcelles cadastrales, son zonage d'urbanisme et ses servitudes. Le nombre qui suit son nom est celui de ses adresses.

Autres communes du département

Doubs

Base Adresse Nationale, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, Géorisques, Géoportail de l'urbanisme et registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, interrogés au chargement de cette page.