Permis de construire d'Oze

14 autorisations d'urbanisme délivrées d'Oze entre 2013 et 2025, telles que la commune les déclare au ministère.

Ce que la commune a autorisé

Sitadel, ministère de la Transition écologique

Permis et déclarations de logement: 6
Locaux non résidentiels: 5
Permis d'aménager: 1
Permis de démolir: 2
Logements autorisés: 3; sur les cinq dernières années

Les autorisations14

de la plus récente à la plus ancienne, par année

20253 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
16/12/2025	Permis de construire0050992500002	234 Route du Val D Oze	B 668	19 m²	822 m²	autorisé	COMMUNE D OZE
31/10/2025	Permis de construire00509920H0006	Le Deveson	C 129, C 131, C 132	156 m²	152 125 m²	autorisé	SOLAIRED009
29/10/2025	Permis de construire0050992500001	Chemin de Pre Lafont	B 683	2 logements, 114 m²	—	autorisé	particulier

20221 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
19/01/2022	Permis de construire00509921H0003	Lot 2 Lotissement le Beau Chene	B 659	1 logement, 113 m²	—	commencé	particulier

20212 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
26/10/2021	Permis de construire00509921H0002	—	B 660	1 logement, 127 m²	—	terminé	particulier
30/06/2021	Permis de construire00509921H0001	4 Lotis. le Beau Chene	B 661	1 logement, 125 m²	—	autorisé	particulier

20202 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
02/06/2020	Permis de construire00509920H0001	Les Bedessons	D 143	664 m²	—	commencé	particulier
25/04/2020	Permis de démolir00509920H0001	D 994	OD 25	—	—	autorisé	SOCIETE NATIONALE SNCF

20192 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
17/12/2019	Permis de construire00509919H0004	Chemind E la Condamine	A 8, A 137, A 136	3 766 m²	—	autorisé	MORGAN-GAUDY
07/06/2019	Permis de construire00509919H0002	Chemin de la Condamine	B 35, B 32, B 31	1 logement, 100 m²	—	autorisé	MORGAN-GAUDY

20172 autorisations

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
30/10/2017	Permis de démolir00509917H0001	Departementale D994	D 25	—	—	autorisé	SNCF RESEAU
03/09/2017	Déclaration préalable00509917H0006	Le Gravas	B 397	19 m²	6 565 m²	terminé	particulier

20151 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
31/12/2015	Permis d'aménager00509915H0001	Rd 48	B 498	—	—	terminé	particulier

20131 autorisation

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Ce qui est autorisé	Terrain	État	Demandeur
18/02/2013	Permis de construire00509912H0002	Le Village	B 424, B 423	1 logement, 116 m²	2 185 m²	commencé	particulier

Ce que ce tableau dit, et ce qu'il ne dit pas

Sitadel, Service des données et études statistiques

La base est alimentée chaque mois par les communes. Trois limites tiennent à la source elle-même, et aucune n'est réparable ici :

L'avancement est incomplet. Environ 15 % des ouvertures de chantier, un tiers des achèvements et près de la moitié des annulations ne remontent jamais au ministère. Un projet affiché « autorisé » peut être terminé depuis des années.
Le nom d'un particulier n'y figure pas, et ce n'est pas un oubli : l'arrêté du 16 mars 2021 ne laisse diffuser que la dénomination des sociétés inscrites au répertoire Sirene. L'adresse des travaux et la référence cadastrale, elles, sont maintenues dans la diffusion publique.
Tout n'entre pas dans la base. Les demandes refusées ou abandonnées avant décision, les autorisations qui ne créent aucune surface de plancher et les extensions d'habitation sans logement nouveau n'y sont pas.

Cette page ne dit pas ce qui est constructible sur une parcelle : elle dit ce qui a été autorisé. La règle applicable se lit dans le document d'urbanisme de la commune.

Le cadastre d'Oze, rue par rue