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Aucadastre

Impasse du Melon, Arboys en Bugey

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

263 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune

Feuille B 02Échelle 1:1250Édition 9

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 22/01/2020

UpZone urbaine patrimoniale

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
277,7 m · 2,3 % vers le nord-ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 769 kWh/an1 610 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Sismicité 3 sur 5

Deux aléas obligent : la sismicité, zone 3 sur 5, impose les règles de construction parasismique et l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
1 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990
Le détail : 3 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune3

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Séisme

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Personnes morales · aucune

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants3721 ménages, dans 200 m de côté
Niveau de vie moyen21 529 €Par habitant et par an, après impôts et prestations
Ménages sous le seuil de pauvreté9,5 %Des ménages du carreau
Propriétaires66,7 %Des ménages, contre locataires
Logement social0 %Des logements du carreau
Bâti avant 194571,4 %Des logements du carreau
Maisons100 %Le reste est en immeuble collectif
Surface moyenne d'un logement95 m²Toutes tailles de ménages confondues
Moins de 18 ans21,6 %29,7 % ont 65 ans ou plus

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 1 école.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché4,1 km
Supérette ou épicerie4,4 km
Boulangerie4,3 km
Boucherie4,0 km
Poissonnerieau-delà de 5 km
Fruits et légumesau-delà de 5 km
Restaurant3,1 km
Librairie ou presse4,6 km
Banque4,5 km
Bureau ou relais de poste4,7 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste3,1 km
Pharmacie4,5 km
Dentiste4,7 km
Kinésithérapeute4,3 km
Laboratoire d'analyses5,0 km
Centre ou maison de santéau-delà de 5 km
Urgences3,2 km
Hôpital ou clinique3,2 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche3,4 km
École maternelle ou élémentaire1210 m
Collège4,6 km
Lycée4,6 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine4,2 km
Gymnase4,4 km
Stade ou terrain de sport2,1 km
Cinéma4,6 km
Bibliothèque3,6 km
Conservatoire4,6 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1130 m
Police ou gendarmerie3,8 km
France Services4,2 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUEpublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.