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Aucadastre

Rue de la Fruitière, Cessy

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ConstruireZone UH3D'après la règle de la zone, l'emprise au sol ne peut pas dépasser 20 % du terrain. La hauteur n'est pas chiffrée ici.DiagnosticsÉtiquette Dla plus fréquente, 7 sur 12Propriétaire7 sociétés ou organismesdans la voieAutour1 école à 500 mpublic et privé sous contrat
250 m
Agrandir le planPhoto aérienne
375 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AT 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 88 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 22/10/2025

UH3Zone urbaine de hameaux

Hauteur maximale
Voir le règlement
Emprise au sol maximale
20 %20 % du terrain, secteur UH3
Recul sur la rue
Voir le règlement

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
7 depuis 2016La commune en a 233 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 889 kWh/an1 637 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 3 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Périmètre comportant des orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - OAP patrimoine

Informations2

  • Zonage RLPi : Centres historiques et patrimoniaux
  • Limite agglomération RLPi
Les 7 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
02/07/2026Permis de construire00107126B0010Rue de la FruitièreAT 82111,6 m²277 m²autoriséparticulier
16/07/2025Permis de construire00107125B0006292 Rue de la FruitiereAT 861 logement255 m²autoriséparticulier
25/07/2022Permis de construire00107122B00060185 Rue de la FruitiereAD 3772 logements, 65 m²619 m²autoriséparticulier
21/04/2022Permis de construire00107121B0030216 Rue de la FruitiereAT 85, AT 83, AT 25517 logements, 1 882 m²4 983 m²terminéAQUARELLE IMMOBILIER
28/03/2022Permis de construire00107121B0040216 Rue de la FruitiereAT 841 logement, 54 m²620 m²autoriséparticulier
27/03/2021Permis de construire00107121B0001480 Rue de la FruitiereAD 187, AD 1851 logement, 173 m²2 557 m²terminéparticulier
30/11/2016Permis de construire00107116B0012Route de la FruitiereAD 3432 logements, 389 m²2 798 m²terminéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
modéréeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
1 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 11/06/2007
Installations classées
1 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
3 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 5 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune5

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Séisme
  • Nucléaire
  • Transport de marchandises dangereuses

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 7 diagnostics sur 12 la donnent.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 161 Rue de la Fruitière 01170 Cessy91 m²1930DD
appartement, 161 Rue de la Fruitière 01170 Cessy91,9 m²1930CC
appartement, 161 Rue de la Fruitière 01170 Cessy46,9 m²1930DD
appartement, 161 Rue de la Fruitière 01170 Cessy45 m²1930ED
maison, Rue de la Fruitière 01170 Cessy146,4 m²2018CC
maison, 296 Rue de la Fruitière 01170 Cessy201,2 m²—GG
appartement, 300 Rue de la Fruitière 01170 Cessy34,8 m²—CA
appartement, 216 Rue de la Fruitière 01170 Cessy56,9 m²—DD
appartement, 216 Rue de la Fruitière 01170 Cessy51 m²—DD
appartement, 216 Rue de la Fruitière 01170 Cessy76,1 m²—DD
appartement, 216 Rue de la Fruitière 01170 Cessy61,2 m²—DD
appartement, 216 Rue de la Fruitière 01170 Cessy57 m²—DD

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 7

N°PropriétaireNatureDroitDétient
161SEM de Construction du DPT de L AinBailleur socialpropriétaire8 locaux
161Commune de CessyCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
185Commune de CessyCommunepropriétaire3 parcelles non bâties
185Alif ImmoSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
296SCI AnatonySociété civile immobilièrepropriétaire7 locaux et 1 parcelle non bâtie
564EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
564Commune de CessyCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 boulangerie, 2 médecins généralistes, 1 pharmacie, 1 crèche et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—500 m
Supérette ou épicerie—2,3 km
Boulangerie1420 m
Boucherie—1,9 km
Poissonnerie—2,0 km
Fruits et légumes—au-delà de 5 km
Restaurant2410 m
Librairie ou presse—1,2 km
Banque—1,9 km
Bureau ou relais de poste—2,3 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste2350 m
Pharmacie1400 m
Dentiste—550 m
Kinésithérapeute1350 m
Laboratoire d'analyses—2,6 km
Centre ou maison de santé—1,4 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—1,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1430 m
École maternelle ou élémentaire1470 m
Collège—2,0 km
Lycée—1,7 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—2,4 km
Gymnase—1,9 km
Stade ou terrain de sport1190 m
Cinéma—2,2 km
Bibliothèque1390 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1340 m
Police ou gendarmerie—2,1 km
France Services—2,1 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

  • École du Vergerpublic

Entreprises domiciliées à 200 m45

Voies voisines2

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.