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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

188 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AE 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 73 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme

UCUC : Zone d'habitat périphérique

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2019La commune en a 252 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 774 kWh/an1 592 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
La contrainte relevée au point de la rue

Informations1

  • Droit de préemption urbain
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
28/05/2019Permis de construire00116619V0008Rue du CreuzatAE 322, AE 323, AE 3241 logement, 138 m²1 748 m²terminéparticulier

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
6 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/11/2008
Sites potentiellement pollués
1 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 5 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune5

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

  • PPRct et PPRr_FRANSnaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 2 diagnostics sur 5 la donnent.

5 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 5 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 58 Rue du Creuzat 01480 Frans23,4 m²1945DB
maison, Rue du Creuzat 01480 Frans142 m²—CC
appartement, 24 Rue du Creuzat 01480 Frans81,9 m²—EB
appartement, 24 Rue du Creuzat 01480 Frans81,9 m²1947FC
maison, 100 Rue du Creuzat 01480 Frans151,5 m²1948DD

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 3

N°PropriétaireNatureDroitDétient
58JPSSociété civile immobilièrepropriétaire6 locaux et 1 parcelle non bâtie
514Andratx LemaireSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux et 1 parcelle non bâtie
5100Commune de FransCommunepropriétaire1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supérette ou épicerie, 3 médecins généralistes et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,3 km
Supérette ou épicerie1180 m
Boulangerie—1,4 km
Boucherie1340 m
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—4,7 km
Restaurant—900 m
Librairie ou presse—au-delà de 5 km
Banque—1,5 km
Bureau ou relais de poste1250 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste3280 m
Pharmacie—1,3 km
Dentiste—1,6 km
Kinésithérapeute2280 m
Laboratoire d'analyses—1,5 km
Centre ou maison de santé—4,6 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—990 m
École maternelle ou élémentaire1140 m
Collège—1,2 km
Lycée—2,5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—au-delà de 5 km
Gymnase—1,4 km
Stade ou terrain de sport2220 m
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque1280 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1330 m
Police ou gendarmerie—1,3 km
France Services—au-delà de 5 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

  • École primaire Juliette Marcel Merlepublic
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.