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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

35 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AS 01Échelle 1:1000Édition 8Plan DXF la feuille, 48 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 23,9 M de points (octobre 2021)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/06/2026

UCb

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2013La commune en a 356 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 3 contraintes relevées au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Règlement local de publicité : ZP2
  • Règlement local de publicité : ZE1

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Plan de prevention des risques naturels previsibles et des risques miniers
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
29/10/2021Permis de construire02409821D003660 Rue du Vieux PuitsAR 591 logement, 104 m²2 987 m²terminéparticulier
15/10/2015Permis de construire02409815R0030Rue du Vieux PuitsAS 174, AS 177, AS 751 logement, 176 m²3 690 m²commencéparticulier
19/02/2013Permis de construire02409812R0044Rue du Vieux PuitsAS 801 logement, 90 m²1 669 m²terminéparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Argile : étude de sol

  • Argile en exposition forte : une étude de sol est obligatoire pour vendre un terrain à bâtir ou faire construire une maison.
  • Sismicité 1 sur 5 et radon de classe 1 sur 3.
Retrait-gonflement des argiles
Exposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
13 arrêtésSécheresse, 01/04/2011
Le détail : 5 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune5

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Tassements différentiels
  • Feu de forêt
  • Transport de marchandises dangereuses

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 médecin généraliste.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—930 m
Supérette ou épicerie—1,8 km
Boulangerie—1,0 km
Boucherie—1,5 km
Poissonnerie—3,0 km
Fruits et légumes—3,0 km
Restaurant2200 m
Librairie ou presse—820 m
Banque—1,9 km
Bureau ou relais de poste—1,7 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste1170 m
Pharmacie—1,4 km
Dentiste4200 m
Kinésithérapeute3170 m
Laboratoire d'analyses—2,8 km
Centre ou maison de santé—1,9 km
Urgences—1,7 km
Hôpital ou clinique—1,7 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,6 km
École maternelle ou élémentaire—1,3 km
Collège—2,4 km
Lycée—2,0 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine1230 m
Gymnase—1,8 km
Stade ou terrain de sport—1,8 km
Cinéma—3,1 km
Bibliothèque—1,6 km
Conservatoire—3,5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,7 km
Police ou gendarmerie—2,7 km
France Services—4,2 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.