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Aucadastre

Rue des Jonchets, Brognard

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100 m
Agrandir le planPhoto aérienne
87 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AI 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 51 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 17,3 M de points (janvier 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/09/2019

UAZone urbanisée correspondant au centre du village

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
2 depuis 2013La commune en a 52 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
334,7 m · 7,1 % vers l'ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 457 kWh/an1 453 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 4 contraintes relevées au point de la rue

Informations4

  • Collecte et élimination des déchets
  • Alimentation eau potable et assainissement eaux usées/eaux pluviales
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) institué par délibération en date du 08/07/1987 et modifié par délibération du 04/12/2006, applicable à toutes les zones U et AU.
  • Réserve Naturelle Régionale de la basse Vallée de la Savoureuse
Les 2 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
08/01/2026Permis de construire0250972500005Rue des JonchetsAI 83, AI 844 logements, 377 m²3 270 m²annuléVIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE
08/02/2013Permis de construire02509712M00093 Rue des JonchetsAI 1662 logements, 15 m²1 301 m²commencéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité
modéréeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
6 arrêtésSécheresse, 01/07/2022
Installations classées
2 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
3 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 2 risques recensés sur la commune, 3 plans de prévention

Risques recensés sur la commune2

  • Inondation
  • Séisme

Plans de prévention des risques3

  • PPRi de la Savoureusenaturel
  • PPRi du Doubs et de l'Allannaturel
  • PPRN-I - Savoureusenaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est E : 2 diagnostics sur 2 la donnent.

2 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 2 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 5 Rue des Jonchets 25600 Brognard73,2 m²1947EC
appartement, 5 Rue des Jonchets 25600 Brognard102,5 m²1947EE

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants177 ménages autour de la rue

L'Insee n'a pas mesuré ce carré : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,4 km
Supérette ou épicerie—2,7 km
Boulangerie—1,7 km
Boucherie—1,9 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—2,7 km
Restaurant—980 m
Librairie ou presse—3,2 km
Banque—2,2 km
Bureau ou relais de poste—2,6 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—2,4 km
Pharmacie—1,7 km
Dentiste—2,4 km
Kinésithérapeute—2,0 km
Laboratoire d'analyses—820 m
Centre ou maison de santé—3,4 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,2 km
École maternelle ou élémentaire1450 m
Collège—2,6 km
Lycée—4,8 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—2,7 km
Gymnase—2,1 km
Stade ou terrain de sport1430 m
Cinéma—4,7 km
Bibliothèque—1,7 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1250 m
Police ou gendarmerie—2,2 km
France Services—3,1 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.