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Aucadastre

Rue de la Croze, Brognard

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

59 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AI 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 51 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 17,3 M de points (janvier 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/09/2019

UAZone urbanisée correspondant au centre du village

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2017La commune en a 52 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 4 contraintes relevées au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Collecte et élimination des déchets
  • Alimentation eau potable et assainissement eaux usées/eaux pluviales
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) institué par délibération en date du 08/07/1987 et modifié par délibération du 04/12/2006, applicable à toutes les zones U et AU.
  • Réserve Naturelle Régionale de la basse Vallée de la Savoureuse
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
07/06/2022Déclaration préalable02509722A000621 Bi Rue de la CrozeAI 148, AI 150, AI 1512 m²1 773 m²autoriséparticulier
05/05/2021Permis de construire02509720M0005Rue de la CrozeZA 4331 698 m²2 883 m²commencéCOMMUNE DE BROGNARD
24/02/2017Permis de démolir02509717M000121 B Rue de la CrozeAI 111—846 m²autoriséCOMMUNE DE BROGNARD

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité
modéréeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 6

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

N°PropriétaireNatureDroitDétient
3COMMUNE DE BROGNARDCommunepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
15COMMUNE DE BROGNARDCommunepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
17COMMUNE DE BROGNARDCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
17OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBSÉtablissement publicpropriétaire1 parcelle non bâtie
19OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU DOUBSÉtablissement publicpropriétaire31 locaux et 1 parcelle non bâtie
19COMMUNE DE BROGNARDCommunepropriétaire2 parcelles non bâties
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,6 km
Supérette ou épicerie—3,0 km
Boulangerie—1,8 km
Boucherie—2,2 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—3,1 km
Restaurant—1,3 km
Librairie ou presse—3,5 km
Banque—2,4 km
Bureau ou relais de poste—2,8 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—2,6 km
Pharmacie—1,8 km
Dentiste—2,6 km
Kinésithérapeute—2,3 km
Laboratoire d'analyses—1,1 km
Centre ou maison de santé—3,6 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,5 km
École maternelle ou élémentaire1130 m
Collège—3,0 km
Lycée—au-delà de 5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—3,0 km
Gymnase—2,4 km
Stade ou terrain de sport—760 m
Cinéma—5,0 km
Bibliothèque—1,9 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie180 m
Police ou gendarmerie—2,4 km
France Services—3,4 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.