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Aucadastre

Chemin de la Combe Balland, Chalezeule

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78 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AP 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 61 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 31/03/2026

UZZone urbaine réservée à l'accueil d'activités économiques diverses

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
4 depuis 2021La commune en a 106 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 523 kWh/an1 481 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 5 contraintes relevées au point de la rue

Informations5

  • Alea faible retrait gonflement argile
  • Périmètre de droit de préemption urbain
  • Périmètre de consultation de la DRAC en vue de fouilles archéologiques - assiette de l'opération > à 5000 m2
  • Zone d'Asainissement Collectif
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal approuvé le 11/12/2025 - Zone de Publicité Intercommunal ZP5 Zones commerciales et zones d'activités
Les 4 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
09/11/2023Déclaration préalable02511223C0018Chemin de la Combe BallandAP 30, AP 132, AP 3318 m²11 646 m²autoriséSCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
01/09/2023Déclaration préalable02511223C0010Chemin de la Combe BallandAP 30, AP 132, AP 3317 m²11 646 m²autoriséSCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS
24/08/2021Déclaration préalable02511221C0035Chemin de la Combe BallandAC 166, AC 167, AC 1684 m²174 321 m²autoriséCU GRAND BESANCON METROPOLE
12/03/2021Déclaration préalable02511220C0017Chemin de la Combe BallandAC 1756 m²17 099 m²autoriséCU GRAND BESANCON METROPOLE

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 5

N°PropriétaireNatureDroitDétient
10 quinquiesSociété M OSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
10 quinquiesCap EvolutionSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
10Cu Grand Besancon MétropoleCommunauté urbainepropriétaire1 parcelle non bâtie
5344SCI du MurgelotSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
9001Cu Grand Besancon MétropoleCommunauté urbainepropriétaire1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 supermarchés et 1 boulangerie.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché2270 m
Supérette ou épicerie—590 m
Boulangerie1170 m
Boucherie—1,8 km
Poissonnerie—3,5 km
Fruits et légumes—3,9 km
Restaurant4320 m
Librairie ou presse1380 m
Banque—1,3 km
Bureau ou relais de poste—1,6 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,1 km
Pharmacie—1,7 km
Dentiste—1,1 km
Kinésithérapeute—1,2 km
Laboratoire d'analyses—980 m
Centre ou maison de santé—2,4 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—4,8 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,3 km
École maternelle ou élémentaire—940 m
Collège—1,6 km
Lycée—1,1 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—580 m
Gymnase—1,5 km
Stade ou terrain de sport1460 m
Cinéma—4,2 km
Bibliothèque—1,1 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—970 m
Police ou gendarmerie—4,8 km
France Services—3,8 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m73

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.