Avenue du Gers, Frouzins

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ConstruireZone UCiZone UCi Risques1 plan de préventionAutre risque DiagnosticsÉtiquette Cla plus fréquente, 5 sur 12 Propriétaire17 sociétés ou organismesdans la voie Quartier9 habitants3 ménages autour de la rue Autour0 voie voisineBase Adresse Nationale

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Fichiers techniques : plan et relief

Feuille AH 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 62 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 23,4 M de points (mai 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 07/07/2022

UCiZone UCi

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie: 4 depuis 2015La commune en a 431 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.

Le relief du terrain et le soleil du toit

Altitude, pente du terrain: 172,2 m · 0,4 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc: 3 955 kWh/an1 672 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne

Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Informations1

Secteur affecté par le bruit

Servitudes d'utilité publique1

PPR Secheresse de Frouzins

Les 4 autorisations de la voie, par date

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Projet	Terrain	État	Demandeur
20/12/2015	Permis de construire03120315R0019	287 Avenue du Gers	AI 67, AI 69, AI 165	1 logement, 110 m²	814 m²	terminé	particulier
17/12/2015	Permis de construire03120315R0036	149 Avenue du Gers	AI 52	1 logement, 110 m²	762 m²	terminé	particulier
25/11/2015	Permis de construire03120315R0033	500 Avenue du Gers	AK 9, AK 10	1 logement, 120 m²	3 100 m²	terminé	particulier
16/10/2015	Permis de construire03120315R0028	151 Avenue du Gers	AI 52	1 logement, 99 m²	762 m²	terminé	particulier

Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles: Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité: très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon: Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles: 16 arrêtésSécheresse, 30/09/2023

Le détail : 1 plan de prévention

Plans de prévention des risques1

PPR Sécheresse - Territoire 3naturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est C : 5 diagnostics sur 12 la donnent.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

A · 3B · 3C · 5D · 1

Les 12 diagnostics

Logement	Surface	Construit	Énergie	Climat
maison, 74 Avenue du Gers 31270 Frouzins	156,6 m²	—	B	A
maison, 499 Avenue du Gers 31270 Frouzins	94 m²	2014	A	A
maison, 435 Avenue du Gers 31270 Frouzins	151,1 m²	—	C	C
maison, 435 Avenue du Gers 31270 Frouzins	151,1 m²	—	C	C
maison, Avenue du Gers 31270 Frouzins	109 m²	—	A	A
maison, Avenue du Gers 31270 Frouzins	164,9 m²	—	B	A
maison, 850 Avenue du Gers 31270 Frouzins	78,1 m²	—	C	A
appartement, 23 Avenue du Gers 31270 Frouzins	67,8 m²	2004	C	B
maison, 17 Avenue du Gers 31270 Frouzins	78,7 m²	1977	C	A
maison, 131 Avenue du Gers 31270 Frouzins	123,3 m²	2012	B	A
appartement, 23 Avenue du Gers 31270 Frouzins	43,7 m²	2006	D	B
maison, 16 Avenue du Gers 31270 Frouzins	82,2 m²	—	A	A

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 17

N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
6	In'li Sud Ouest	Société anonyme	propriétaire	42 locaux
6	Mesolia Habitat	Bailleur social	propriétaire	16 locaux
15	Gante Acquisition	Société par actions simplifiée	propriétaire	1 parcelle non bâtie
15	KM Investissements	Société par actions simplifiée	propriétaire	1 parcelle non bâtie
21	Société Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Alteal	Bailleur social	propriétaire	4 locaux
22 D	Renovation Transaction Immobilière	Société par actions simplifiée	propriétaire	6 locaux
23 D	Société Anonyme d'Habitations A Loyer Modere Alteal	Bailleur social	propriétaire	7 locaux
23	4F Immobilier	Société civile immobilière	propriétaire	3 locaux

Afficher les 6 autres numéros

N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
29	Département de la Haute Garonne	Département	propriétaire	1 local et 1 parcelle non bâtie
50 bis	Commune de Frouzins	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
50	Commune de Frouzins	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
52	Commune de Frouzins	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
52 bis	Commune de Frouzins	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
52 ter	Commune de Frouzins	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
80	Commune de Frouzins	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
334	Commune de Frouzins	Commune	propriétaire	1 parcelle non bâtie
554	SCI les Glycines	Société civile immobilière	propriétaire	3 parcelles non bâties

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants93 ménages autour de la rue

L'Insee n'a pas mesuré ce carré : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 1,9 km, une supérette ou épicerie à 900 m, une boulangerie à 1,5 km, un médecin généraliste à 1,4 km, une pharmacie à 1,6 km, une crèche à 1,6 km, une école à 1,4 km.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Supermarché ou hypermarché	—	1,9 km
Supérette ou épicerie	—	900 m
Boulangerie	—	1,5 km
Boucherie	—	1,7 km
Poissonnerie	—	4,3 km
Fruits et légumes	—	1,4 km
Restaurant	—	860 m
Librairie ou presse	—	2,1 km
Banque	—	1,7 km
Bureau ou relais de poste	—	1,4 km

Santé

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Médecin généraliste	—	1,4 km
Pharmacie	—	1,6 km
Dentiste	—	1,8 km
Kinésithérapeute	—	1,5 km
Laboratoire d'analyses	—	1,7 km
Centre ou maison de santé	—	1,8 km
Urgences	—	au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique	—	au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Crèche	—	1,6 km
École maternelle ou élémentaire	—	1,4 km
Collège	—	1,3 km
Lycée	—	4,3 km

Sport et culture

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Piscine	—	au-delà de 5 km
Gymnase	—	1,2 km
Stade ou terrain de sport	—	1,4 km
Cinéma	—	au-delà de 5 km
Bibliothèque	—	1,4 km
Conservatoire	—	2,8 km

Services publics

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Mairie	—	1,4 km
Police ou gendarmerie	—	2,4 km
France Services	—	3,9 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m21

SARL 3000 Distributioncommerce
Gfa de la Ferme du Pothuitimmobilier
Arnaud Lavail Transport (A.L.T.)transport
SARL T.T.B.R. Tous Travaux Bat Renovcommerce

Toutes les sources de cette page

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.