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Aucadastre

Chemin des Moussats, Gratens

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200 m
Agrandir le planPhoto aérienne
54 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille D 02Échelle 1:2500Édition 5Plan DXF la feuille, 115 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 25,0 M de points (juin 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 12/03/2026

1AUZone à urbaniser ouverte à l'urbanisation destinée à accueillir principalement de l'habitat

Avis de l'ABF requis

La hauteur et l'emprise au sol ne sont pas chiffrées ici.

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2021La commune en a 134 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
288,3 m · 0,8 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 967 kWh/an1 681 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 4 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • OAP

Servitudes d'utilité publique3

  • PPR Secheresse de Gratens
  • Eglise
  • Croix du 18e siècle
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
01/09/2021Permis de construire03122921G0011Chemin de MoussatsD 1273, D 12741 logement911 m²autoriséparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
12 arrêtésSécheresse, 01/07/2017
Le détail : 3 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune3

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Séisme

Plans de prévention des risques1

  • PPR Sécheresse - Territoire 8naturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est A : 1 diagnostic sur 1 la donnent.

Un diagnostic dans la voie, par étiquette énergie

Le diagnostic
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 196b CHEMIN DES MOUSSATS 31430 Gratens143 m²2020AA

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants83 ménages autour de la rue

L'Insee n'a pas mesuré ce carré : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—au-delà de 5 km
Supérette ou épicerie—3,0 km
Boulangerie—au-delà de 5 km
Boucherie—3,0 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—au-delà de 5 km
Restaurant—710 m
Librairie ou presse—au-delà de 5 km
Banque—au-delà de 5 km
Bureau ou relais de poste—au-delà de 5 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—2,0 km
Pharmacie—au-delà de 5 km
Dentiste—au-delà de 5 km
Kinésithérapeute—au-delà de 5 km
Laboratoire d'analyses—au-delà de 5 km
Centre ou maison de santé—5,0 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—au-delà de 5 km
École maternelle ou élémentaire1230 m
Collège—au-delà de 5 km
Lycée—au-delà de 5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—au-delà de 5 km
Gymnase—au-delà de 5 km
Stade ou terrain de sport—1,0 km
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque—1,9 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1260 m
Police ou gendarmerie—au-delà de 5 km
France Services—au-delà de 5 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées1

  • École primaire publique Francis Sancerry200 m
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.