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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

207 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AI 01Échelle 1:2000Édition 5Plan DXF la feuille, 183 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme

UM7Zonage du PLUi-H : UM7 (6-NR-30-50)

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
16 depuis 2013La commune en a 160 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 927 kWh/an1 662 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 8 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions2

  • Secteurs de stationnement : Secteur 4
  • Pourcentage de logements sociaux selon seuil de déclenchement ( 500 / 35)

Informations5

  • Secteur de taxe d'aménagement
  • Réglement local de publicité intercommunal
  • Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
  • Périmètre d'application d'une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
  • Périmètre de droit de préemption urbain "simple"

Servitudes d'utilité publique1

  • PPR Secheresse de Seilh
Les 16 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
11/06/2026Permis de construire031541260000816e Chemin de PapouAE 9291 logement, 84 m²423 m²autoriséparticulier
18/03/2026Permis de construire031541260000116 Chemin de PapouAE 9331 logement, 164 m²546 m²commencéparticulier
04/09/2023Permis de construire03154123C001416 B Ch de PapouAE 9321 logement, 149 m²548 m²terminéparticulier
09/06/2023Permis de construire03154123C000913 C Ch de PapouAI 989, AI 9921 logement, 175 m²708 m²terminéparticulier
21/04/2023Permis de construire03154123C000116d Chemin PapouAE 9301 logement, 148 m²712 m²terminéparticulier
02/08/2022Permis d'aménager03154122M000116 Ch PapouAE 184—3 664 m²terminéPROMOTION TOMA AND CO
17/05/2022Permis de construire03154122C000313 Ch de PapouAL 2571 logement, 156 m²603 m²commencéGARONA VILLA
02/07/2021Permis de construire03154121C001231 Qu Ch de PapouAI 324P1 logement, 133 m²400 m²commencéparticulier
30/11/2018Permis de construire03154118C003013 Bi Chemin de PapouUD 61P1 logement, 174 m²534 m²commencéparticulier
16/07/2018Permis de construire03154118C002233 Chemin de PapouAI 2711 logement, 142 m²2 500 m²annuléparticulier
24/04/2018Permis de construire03154118C001013 Chemin de PapouP 611 logement, 174 m²534 m²commencéparticulier
20/04/2018Permis de construire03154118C001212 Chemin de PapouAE 250, AE 2522 logements, 162 m²2 451 m²commencéparticulier
04/07/2017Permis de construire03154117C001015 Ch de PapouAI 631 logement, 146 m²2 601 m²commencéparticulier
20/02/2015Permis de construire03154115C000618 Che de PapouAE 183114 m²3 783 m²terminéparticulier
24/04/2014Permis de construire03154114C000131 Te Chemin PapouAI 3252 logements, 97 m²1 225 m²autoriséparticulier
01/02/2013Permis de construire03154112C0025Chemin PapouAE 7774 logements, 575 m²2 340 m²commencéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est B : 6 diagnostics sur 12 la donnent.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 9bis Chemin de Papou 31840 Seilh130,7 m²2003CC
maison, 2 Chemin de Papou 31840 Seilh312,2 m²2012BA
maison, 31quater Chemin de Papou 31840 Seilh135 m²2021AA
maison, 3 Chemin de Papou 31840 Seilh102,8 m²2010CC
maison, 33 Chemin de Papou 31840 Seilh141,2 m²—DD
maison, Chemin de Papou 31840 Seilh57,1 m²—BA
maison, 32c Chemin de Papou 31840 Seilh103,1 m²—BA
maison, Chemin de Papou 31840 Seilh132 m²2015AA
maison, Chemin de Papou 31840 Seilh136,2 m²2015BA
maison, 14bis Chemin de Papou 31840 Seilh135,3 m²2006BA
maison, 2 Chemin de Papou 31840 Seilh245,2 m²—CC
maison, 14bis Chemin de Papou 31840 Seilh137 m²—BA

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 16

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1Les 4 MaSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
1SCI KinepapouSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
2Promologis-SA D Habitation Loyer ModereBailleur socialpropriétaire4 locaux et 1 parcelle non bâtie
2 9SCI SylenceSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
3SCI les Jardins de SeilhSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
8SCI Seilh InvestSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
8BpifranceSociété anonymepropriétaire1 parcelle non bâtie
8La Banque Postale Leasing et FactoringSociété anonymepropriétaire1 parcelle non bâtie
Afficher les 6 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
14 bisInolemSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux
14 quinquiesInolemSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
14 DInolemSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
16Promotion Toma And CoSociété par actions simplifiéepropriétaire2 parcelles non bâties
17In'li Sud OuestSociété anonymepropriétaire1 parcelle non bâtie
29SCI SylenceSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
31SCI SG ImmobilierSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux et 3 parcelles non bâties
9010MayaSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 boulangerie.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,1 km
Supérette ou épicerie—1,2 km
Boulangerie1420 m
Boucherie—2,6 km
Poissonnerie—1,3 km
Fruits et légumes—1,3 km
Restaurant1290 m
Librairie ou presse—1,9 km
Banque—1,2 km
Bureau ou relais de poste—2,0 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,3 km
Pharmacie—1,1 km
Dentiste—1,3 km
Kinésithérapeute9410 m
Laboratoire d'analyses—1,1 km
Centre ou maison de santé—2,6 km
Urgences—4,3 km
Hôpital ou clinique—4,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,9 km
École maternelle ou élémentaire—860 m
Collège—860 m
Lycée—860 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—4,5 km
Gymnase—750 m
Stade ou terrain de sport—2,2 km
Cinéma—3,8 km
Bibliothèque—1,9 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,9 km
Police ou gendarmerie—1,8 km
France Services—au-delà de 5 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.