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Aucadastre

Chemin de la Côte, Frontonas

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

16 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille B 03Échelle 1:2500Édition 6Plan DXF la feuille, 109 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 23,5 M de points (avril 2021)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 23/07/2018

AnZone agricole à enjeu paysager

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
2 depuis 2021La commune en a 216 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
247,7 m · 8,4 % vers le nord-estIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 791 kWh/an1 599 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
La contrainte relevée au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Cours d'eau (A4)
Les 2 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
24/11/2021Déclaration préalable0381762110086Chemin de la Cote0B 101, 0B 102, 0B 10319 m²8 885 m²terminéparticulier
24/11/2021Déclaration préalable03817621100871373 Chemin de la Cote0B 101, 0B 102, 0B 1038 m²8 885 m²autoriséparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour du point de la rue, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Potentiel radon
Classe 3Sur une échelle de 3
Le détail : 8 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune8

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire change d'une parcelle à l'autre et n'est pas repris ici.

  • PPRI BOURBRE MOYENNEnaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 4,1 km, une supérette ou épicerie à 3,9 km, une boulangerie à 970 m, un médecin généraliste à 960 m, une pharmacie à 1,1 km, une crèche à 970 m, une école à 1,2 km.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—4,1 km
Supérette ou épicerie—3,9 km
Boulangerie—970 m
Boucherie—840 m
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—au-delà de 5 km
Restaurant—830 m
Librairie ou presse—1,0 km
Banque—3,5 km
Bureau ou relais de poste—1,0 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—960 m
Pharmacie—1,1 km
Dentiste—3,7 km
Kinésithérapeute—2,7 km
Laboratoire d'analyses—3,8 km
Centre ou maison de santé—5,0 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—970 m
École maternelle ou élémentaire—1,2 km
Collège—4,3 km
Lycée—4,7 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—4,5 km
Gymnase—1,4 km
Stade ou terrain de sport—1,6 km
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque—990 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—990 m
Police ou gendarmerie—3,7 km
France Services—au-delà de 5 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.