Chemin des Chaumes, Ruy-Montceau
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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.
Fichiers techniques : plan et relief
FeuilleAM 01Échelle 1:1000Édition 6Plan DXF la feuille, 114 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 25,5 M de points (avril 2021)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacunConstruire dans cette rue
Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse
NZone naturelle
Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.
- Autorisations d'urbanisme dans la voie
- 2 depuis 2013La commune en a 297 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
- Altitude, pente du terrain
- 268,4 m · 15 % vers le nordIGN, altimétrie
- Toiture solaire, 3 kWc
- 3 706 kWh/an1 570 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 3 contraintes relevées au point de la rue
Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.
Prescriptions2
Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.
- Risques naturels : retrait gonflement des sols argileux
- Secteur d'orientations d'aménagement et de programmation
Informations1
Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.
- Zone assainissement non collectif
Les 2 autorisations de la voie, par date
| Autorisé le | Nature | Adresse | Parcelle | Projet | Terrain | État | Demandeur |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 25/04/2014 | Permis de construire0383481410003 | Les Chaumes | AM 157 | 1 logement, 103 m² | 675 m² | terminé | particulier |
| 04/11/2013 | Permis de construire0383481310022 | Les Chaumes | AM 157 | 1 logement, 87 m² | 7 715 m² | commencé | particulier |
Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.
D'où viennent la zone et son tableau
La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour du point de la rue, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 35° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.
Risques dans cette rue
Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune
Séisme : zone 3 sur 5
- Séisme, zone 3 sur 5 : les règles de construction parasismique s'appliquent.
- Radon de classe 1 sur 3 et argile exposition faible.
- Retrait-gonflement des argiles
- Exposition faibleSur une échelle de 3
- Sismicité
- modéréeZone 3 sur 5
- Potentiel radon
- Classe 1Sur une échelle de 3
- Sites potentiellement pollués
- 3 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 8 risques recensés sur la commune
Risques recensés sur la commune8
Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.
- Inondation
- Par une crue à débordement lent de cours d'eau
- Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
- Par remontées de nappes naturelles
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Séisme
- Transport de marchandises dangereuses
Les propriétaires de cette voie
DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025
Sociétés et organismes · aucun
Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.
Particuliers · non publiés
La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.
Le quartier autour de la rue
Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue
Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe le point de la rue, pas l'immeuble ni ses habitants : deux adresses de la même rue peuvent tomber dans deux carrés différents.
Commerces et services autour
Insee, base permanente des équipements 2025
Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 1,3 km, une supérette ou épicerie à 1,8 km, une boulangerie à 720 m, un médecin généraliste à 710 m, une pharmacie à 790 m, une crèche à 790 m, une école à 710 m.
Le détail, équipement par équipement
Commerces
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Supermarché ou hypermarché | — | 1,3 km |
| Supérette ou épicerie | — | 1,8 km |
| Boulangerie | — | 720 m |
| Boucherie | — | 960 m |
| Poissonnerie | — | au-delà de 5 km |
| Fruits et légumes | — | 1,8 km |
| Restaurant | — | 530 m |
| Librairie ou presse | — | 2,7 km |
| Banque | — | 2,3 km |
| Bureau ou relais de poste | — | 710 m |
Santé
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Médecin généraliste | — | 710 m |
| Pharmacie | — | 790 m |
| Dentiste | — | 1,1 km |
| Kinésithérapeute | — | 830 m |
| Laboratoire d'analyses | — | 2,6 km |
| Centre ou maison de santé | — | 3,9 km |
| Urgences | — | au-delà de 5 km |
| Hôpital ou clinique | — | au-delà de 5 km |
Enfance et enseignement
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Crèche | — | 790 m |
| École maternelle ou élémentaire | — | 710 m |
| Collège | — | 2,0 km |
| Lycée | — | 1,7 km |
Sport et culture
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Piscine | — | 2,2 km |
| Gymnase | — | 1,0 km |
| Stade ou terrain de sport | — | 730 m |
| Cinéma | — | 2,9 km |
| Bibliothèque | — | 800 m |
| Conservatoire | — | 3,0 km |
Services publics
| Équipement | À 500 m | Le plus proche |
|---|---|---|
| Mairie | — | 790 m |
| Police ou gendarmerie | — | 3,3 km |
| France Services | — | au-delà de 5 km |
Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.
Autour de la rue
BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale
Entreprises domiciliées à 200 m57
Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.
- STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT (SERPE)services administratifs
- SARL M C Econstruction
- NEXUM ALARMservices administratifs
- RHONE ALPES FONDATIONSconstruction
- MEDIAPOSTEactivités scientifiques et techniques
- NORD ISERE LOCALAND (NIL)services administratifs