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Aucadastre

Chemin de la Cote, Bellefontaine

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

96 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille AM 01Échelle 1:2000Édition 6

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLUi, en vigueur depuis le 27/06/2023

UHZone urbaine de hameau

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
937,7 m · 21,2 % vers le sud-estIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 473 kWh/an1 432 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Sismicité 3 sur 5

Deux aléas obligent : la sismicité, zone 3 sur 5, impose les règles de construction parasismique et l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
3 - modereeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
3 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 13/02/1990
Sites potentiellement pollués
1 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Le détail : 3 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune3

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Séisme

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • R.111-3 : Bellefontainenaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

Étiquette énergie la plus fréquente : E, 2 diagnostics sur 4.

4 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 4 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 23 Chemin de la Cote 39400 Bellefontaine27,5 m²1960EB
maison, 23 Chemin de la Cote 39400 Bellefontaine89,2 m²1960EC
appartement, 23 Chemin de la Cote 39400 Bellefontaine16,3 m²2022FC
maison, 42 Chemin de la Cote 39400 Bellefontaine93,1 m²1987DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants2510 ménages, dans 200 m de côté

L'Insee n'a pas mesuré ce carreau : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 1,9 km, une supérette ou épicerie à 2,7 km, une boulangerie à 2,5 km, un médecin généraliste à 3,4 km, une pharmacie à 2,4 km, une crèche à 2,5 km, une école à 2,2 km.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1,9 km
Supérette ou épicerie2,7 km
Boulangerie2,5 km
Boucherie2,3 km
Poissonnerieau-delà de 5 km
Fruits et légumesau-delà de 5 km
Restaurant1,9 km
Librairie ou presse2,5 km
Banque3,3 km
Bureau ou relais de poste2,3 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste3,4 km
Pharmacie2,4 km
Dentiste2,1 km
Kinésithérapeute2,3 km
Laboratoire d'analyses3,4 km
Centre ou maison de santé3,4 km
Urgences2,5 km
Hôpital ou clinique2,5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche2,5 km
École maternelle ou élémentaire2,2 km
Collège3,4 km
Lycée3,5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine1,8 km
Gymnase3,4 km
Stade ou terrain de sport1,8 km
Cinéma3,1 km
Bibliothèque2,5 km
Conservatoireau-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie2,2 km
Police ou gendarmerie3,0 km
France Services2,6 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.