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Aucadastre

Route Royale, Morbier

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

444 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AX 01Échelle 1:1000Édition 6

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 27/06/2023

UYZone urbaine d'activités à dominante artisanale et industrielle

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
8 depuis 2013La commune en a 177 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 516 kWh/an1 451 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
La contrainte relevée au point de la rue

Informations1

  • Boisements réglementés
Les 8 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
07/03/2018Permis de construire03936718J000251 Route RoyaleAR 3331 logement, 143 m²776 m²terminéparticulier
17/02/2017Permis de construire03936716J002941 Rte RoyaleAR 3581 logement, 169 m²878 m²annuléparticulier
06/11/2015Permis de construire03936715J002647 Rte RoyaleAR 341, AR 3141 logement, 126 m²604 m²commencéparticulier
13/10/2014Permis de construire03936714B003049 Rte RoyaleAR 313, AR 3321 logement, 232 m²743 m²commencéparticulier
28/06/2014Permis de construire03936714B002253 Rte RoyaleAR 339, AR 3261 logement, 168 m²826 m²terminéparticulier
23/03/2013Permis de construire03936712M001757 Rte RoyaleAR 2801 logement, 109 m²773 m²terminéparticulier
23/03/2013Permis de construire03936712M001959 Rte RoyaleAR 201 logement, 118 m²762 m²commencéparticulier
25/01/2013Permis de construire03936712M002555 Route RoyaleAR 2211 logement, 98 m²858 m²terminéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 11 diagnostics sur 12 la donnent.

12 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 12 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 47 Route Royale 39400 Morbier115,5 m²2017CA
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier59,7 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier78,1 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier78,1 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier59,7 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier78,1 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier59,7 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier78,1 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier78,1 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier59,7 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier78,1 m²1975DD
appartement, 77 Route Royale 39400 Morbier59,7 m²1975DD

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 13

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1Charpente du Haut-JuraSociété à responsabilité limitéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
65Commune de MorbierCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
67Commune de MorbierCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
68SCI 68 RoyaleSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
69Commune de MorbierCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
71Commune de MorbierCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
77La Maison pour Tous Société Anonyme Coopérative d'Interet CBailleur socialpropriétaire17 locaux
79La Maison pour Tous Société Anonyme Coopérative d'Interet CBailleur socialpropriétaire12 locaux
Afficher les 4 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
80Bois RoyalSociété civile immobilièrepropriétaire10 locaux et 3 parcelles non bâties
81La Maison pour Tous Société Anonyme Coopérative d'Interet CBailleur socialpropriétaire12 locaux et 1 parcelle non bâtie
83La Maison pour Tous Société Anonyme Coopérative d'Interet CBailleur socialpropriétaire20 locaux
93Scaf Fruitiere de Grande Riviere MorbierSociété en commandite par actionspropriétaire4 locaux et 1 parcelle non bâtie
93Commune de MorbierCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 830 m, une supérette ou épicerie à 2,9 km, une boulangerie à 2,1 km, un médecin généraliste à 3,7 km, une pharmacie à 2,0 km, une crèche à 2,8 km, une école à 1,9 km.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—830 m
Supérette ou épicerie—2,9 km
Boulangerie—2,1 km
Boucherie—1,8 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—au-delà de 5 km
Restaurant—730 m
Librairie ou presse—730 m
Banque—3,6 km
Bureau ou relais de poste—1,8 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—3,7 km
Pharmacie—2,0 km
Dentiste4130 m
Kinésithérapeute—910 m
Laboratoire d'analyses—3,7 km
Centre ou maison de santé—3,7 km
Urgences—2,5 km
Hôpital ou clinique—2,5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—2,8 km
École maternelle ou élémentaire—1,9 km
Collège—3,8 km
Lycée—4,1 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,3 km
Gymnase—3,6 km
Stade ou terrain de sport—730 m
Cinéma—3,3 km
Bibliothèque—2,1 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,9 km
Police ou gendarmerie—3,6 km
France Services—3,0 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.