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Aucadastre

Rue Royet de la Bastie, Saint-Chamond

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

236 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 85 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 30/05/2024

Ug7Secteur de projet de restructuration des aciéries

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2022La commune en a 987 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 471 kWh/an1 453 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 7 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Secteur comportant des orientations d'aménagement et de programmation (L123-1-4 et R123-3-1)

Informations6

  • Novacieries
  • Zonage d'assainissement
  • Taxe d'aménagement
  • Schéma distribution eau potable
  • Droit de Préemption Urbain
  • Zone d'aménagement concerté
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
08/12/2022Permis de construire042207220005920 Rue Royet de la BastieAC 52489 m²—commencéCAP METROPOLE
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
12 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 15/10/2024
Installations classées
2 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
21 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 17 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune17

  • Inondation
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Radon
  • Risque industriel
  • Nucléaire
  • Rupture de barrage
  • Engins de guerre
  • Affaissement minier
  • Effondrements localisés
  • Tassements

Plans de prévention des risques1

  • PPRNPi du Giernaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 7

N°PropriétaireNatureDroitDétient
5BS ImmoSociété par actions simplifiéepropriétaire12 locaux et 1 parcelle non bâtie
5 bisRossetSociété civile immobilièrepropriétaire5 locaux
5RossetSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
16Commune de Saint ChamondCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
20Cap MétropoleSociété anonymepropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
9001Saint-Etienne MétropoleMétropolepropriétaire1 parcelle non bâtie
9004EnedisSociété anonymepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 boulangerie, 1 pharmacie et 4 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—690 m
Supérette ou épicerie—790 m
Boulangerie1180 m
Boucherie—720 m
Poissonnerie—1,2 km
Fruits et légumes—800 m
Restaurant5180 m
Librairie ou presse1160 m
Banque—1,1 km
Bureau ou relais de poste—870 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—830 m
Pharmacie1210 m
Dentiste1230 m
Kinésithérapeute—560 m
Laboratoire d'analyses—700 m
Centre ou maison de santé—1,3 km
Urgences—1,4 km
Hôpital ou clinique—1,2 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—690 m
École maternelle ou élémentaire4240 m
Collège—740 m
Lycée1290 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,1 km
Gymnase—520 m
Stade ou terrain de sport1490 m
Cinéma—750 m
Bibliothèque—1,4 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,3 km
Police ou gendarmerie—600 m
France Services—1,2 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.