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Aucadastre

Rue des Chaffaults, La Chapelle-Saint-Mesmin

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

36 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AY 01Échelle 1:1000Édition 4Plan DXF la feuille, 100 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 01/10/2025

UR1Zone urbaine résidentielle, secteur résidentiel urbain

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2013La commune en a 601 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 14 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions4

  • Hauteur maximale à l'égout
  • Emprise maximale au sol
  • Hauteur maximale au faîtage
  • Emprise minimale de pleine terre

Informations10

  • Zone à risque d'exposition au plomb
  • Périmètre d'un bien inscrit au patrimoine mondial
  • Périmètre de droit de préemption urbain simple
  • Cavité souterraine
  • Seuil de surface de défrichement des massifs forestiers
  • Règlement local de publicité
  • Secteur de taxe d'aménagement
  • Edification de clôtures soumis à déclaration préalable
  • Travaux de démolition soumis à permis de démolir
  • Exposition au retrait et au gonflement des argiles
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
18/11/2021Permis de construire04507521A00338 Rue des ChaffaultsAW 718 m²948 m²annuléparticulier
17/03/2014Permis de construire045075130005213 Rue des ChaffaultsAY 1623 logements, 246 m²385 m²autoriséparticulier
29/07/2013Permis d'aménager0450751300002Rue des ChaffaultsAY 162——terminéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
17 arrêtésMouvement de Terrain, 02/07/2022
Le détail : 6 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune6

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Tassements différentiels
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

  • Révision PPRi Val d'Orléans AOnaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 4

N°PropriétaireNatureDroitDétient
4Les ErablieresSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
4Les HirondellesSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
10Valloire HabitatBailleur socialpropriétaire13 locaux
12Valloire HabitatBailleur socialpropriétaire13 locaux et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 1 supérette ou épicerie, 1 boulangerie, 1 pharmacie et 2 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1310 m
Supérette ou épicerie1200 m
Boulangerie1310 m
Boucherie—730 m
Poissonnerie—1,8 km
Fruits et légumes—2,1 km
Restaurant3230 m
Librairie ou presse—830 m
Banque1120 m
Bureau ou relais de poste—760 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—870 m
Pharmacie1160 m
Dentiste—870 m
Kinésithérapeute2200 m
Laboratoire d'analyses—1,5 km
Centre ou maison de santé—870 m
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—760 m
École maternelle ou élémentaire2130 m
Collège—750 m
Lycée—1,3 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,1 km
Gymnase—610 m
Stade ou terrain de sport—660 m
Cinéma—4,2 km
Bibliothèque—740 m
Conservatoire—3,5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—690 m
Police ou gendarmerie—2,6 km
France Services—4,1 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.