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Aucadastre

Rue du Clos Fleuri, Bologne

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

71 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 7Plan DXF la feuille, 119 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 19,5 M de points (mars 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 13/02/2007

UDzone urbaine à vocation d'habitat (extension récente)

Avis de l'ABF requis

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
2 depuis 2019La commune en a 74 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 3 contraintes relevées au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre de DPU
  • Taxe d'aménagement

Monuments historiques protégés1

Des monuments dont le périmètre de protection couvre l'adresse.

  • Eglise Sainte-Bologne
Les 2 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/01/2021Permis de construire05205820C0009Rue D Clos FleuriAC 6671 logement, 135 m²—commencéparticulier
05/09/2019Permis d'aménager05205819C0001Rue D Clos FleuriAC 667, AC 536, AC 726—3 671 m²autoriséparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité
très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 12/08/2024
Installations classées
1 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 4 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune4

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Risque industriel
  • Rupture de barrage

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 17

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
2COMMUNE DE BOLOGNECommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
3OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
4OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
5OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
6OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
7OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
8OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
Afficher les 9 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
9OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
10OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
11OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
12OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
14OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
16OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
18OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
20OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
22OPH DE LA HAUTE-MARNEBailleur socialpropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 1 supérette ou épicerie, 1 boulangerie, 5 médecins généralistes, 1 pharmacie et 2 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1470 m
Supérette ou épicerie1350 m
Boulangerie1290 m
Boucherie—au-delà de 5 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes1290 m
Restaurant—au-delà de 5 km
Librairie ou presse1220 m
Banque—au-delà de 5 km
Bureau ou relais de poste1330 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste5360 m
Pharmacie1380 m
Dentiste2410 m
Kinésithérapeute2120 m
Laboratoire d'analyses—au-delà de 5 km
Centre ou maison de santé—au-delà de 5 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—au-delà de 5 km
École maternelle ou élémentaire2360 m
Collège—au-delà de 5 km
Lycée—au-delà de 5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine1120 m
Gymnase—au-delà de 5 km
Stade ou terrain de sport—860 m
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque1380 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1380 m
Police ou gendarmerie1200 m
France Services1380 m

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.