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Aucadastre

Avenue Sébastopol, Metz

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

250 m
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466 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune

Feuille BO 01Échelle 1:1000Édition 8Plan DXF la feuille, 27 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 26,4 M de points (janvier 2024)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 15/08/2000

UXUXD5

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Informations
2Droit de préemption urbain · Zone de publicité ZP4
Altitude, pente du terrain
210 m · 0,3 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 309 kWh/an1 381 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
7 depuis 2013Sitadel ; sur les 1496 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 2 contraintes relevées à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Droit de préemption urbain
  • Zone de publicité ZP4
Les 7 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
13/03/2024Permis de construire05746323X012718 Avenue SebastopolBO 174, BO 175, BO 17658 m²9 061 m²autoriséA2I INVEST
07/01/2022Permis de construire05746321X005710 Avenu SebastopolBO 17751 m²1 080 m²autoriséparticulier
09/05/2020Déclaration préalable05746320X01464 Avenu SebastopolBO 1276 286 m²autoriséparticulier
05/12/2016Permis de construire05746316X008716 Avenu SebastopolBO 17447 m²8 425 m²autoriséparticulier
13/06/2016Permis de construire05746316X0010Avenu de SebastopolBL 266, BO 187, BO 193111 logements, 7 347 m²30 491 m²terminéparticulier
28/04/2015Permis de construire05746314X01298 Avenu de SebastopolBO 118, BO 119, BO 121418 m²4 219 m²terminéparticulier
03/07/2013Permis d'aménager05746313X0003Avenu SebastopolBV 226, BW 356, BW 35766 981 m²terminéparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Argile : étude de sol

Un aléa oblige : l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
31 arrêtésMouvement de Terrain, 15/09/1999
Installations classées
5 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Secteurs d'information sur les sols
1 dans 1 kmPollution connue : le vendeur et le bailleur doivent l'indiquer, article L.125-7
Le détail : 3 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune3

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPR - Metznaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Personnes morales · 25

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

PropriétaireNatureDroitDétient
2ALBASociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
4SEBASTOLOCSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
4INGEDUS IMMOBILIERSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
6INGEDUS IMMOBILIERSociété civile immobilièrepropriétaire7 locaux
6SEBASTOLOCSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
8SEQUOIA IMMOSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux et 3 parcelles non bâties
Afficher les 7 autres numéros
PropriétaireNatureDroitDétient
10A2I INVESTSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
10SCI BONISociété civile immobilièrepropriétaire1 local
10SGKMSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
12M J MSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
14BPIFRANCESociété anonymepropriétaire1 local
14CASASociété civilepropriétaire1 local
16 ASCI DU 16 AVENUE DE SEBASTOPOLSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
16 ALE PHENIXSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
16 bisSCI BAYKALSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
16SCI LOU-PHAMSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
16SCI SEBA-IMMOSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
18BPIFRANCESociété anonymepropriétaire3 locaux
18 ABPIFRANCESociété anonymepropriétaire1 local
18MASAISociété civilepropriétaire1 local
20SCI SMILE EXPANSIONSociété civile immobilièrebailleur à construction, propriétaire23 locaux et 2 parcelles non bâties
20FONCIERE NEW COURTSociété par actions simplifiéepreneur à construction1 local et 1 parcelle non bâtie
20C2L IMMOBILIERSociété à responsabilité limitéepreneur à construction1 local
20RESEDASociété anonymepropriétaire1 local
9001RESEDASociété anonymepropriétaire1 local
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants12647 ménages, dans 200 m de côté
Niveau de vie moyen13 857 €Par habitant et par an, après impôts et prestations
Ménages sous le seuil de pauvreté31,9 %Des ménages du carreau
Propriétaires0 %Des ménages, contre locataires
Logement social100 %Des logements du carreau
Bâti avant 19450 %Des logements du carreau
Maisons0 %Le reste est en immeuble collectif
Surface moyenne d'un logement77 m²Toutes tailles de ménages confondues
Moins de 18 ans26,7 %10,4 % ont 65 ans ou plus

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 2 supermarchés, 1 supérette ou épicerie, 1 boulangerie, 1 médecin généraliste, 2 crèches.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché2270 m
Supérette ou épicerie1310 m
Boulangerie1260 m
Boucherie1260 m
Poissonnerie4,4 km
Fruits et légumes1260 m
Restaurant960 m
Librairie ou presse1310 m
Banque670 m
Bureau ou relais de poste860 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste1300 m
Pharmacie710 m
Dentiste4140 m
Kinésithérapeute590 m
Laboratoire d'analyses670 m
Centre ou maison de santé1,7 km
Urgences1,6 km
Hôpital ou clinique1,6 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche2160 m
École maternelle ou élémentaire530 m
Collège840 m
Lycée1,4 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine1490 m
Gymnase910 m
Stade ou terrain de sport760 m
Cinéma3,4 km
Bibliothèque530 m
Conservatoire3,8 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1,9 km
Police ou gendarmerie780 m
France Services2,8 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m2

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole maternelle Borny Domaine Fleuripublic
  • IFIDE SUP-FORMATION Metzprivé

Entreprises domiciliées à 200 m703

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.