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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

115 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AL 01Échelle 1:1000Édition 10Plan DXF la feuille, 100 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 17/10/2025

UGB4.2Villes des grands boulevards - Tissu résidentiel intermédiaire

Avis de l'ABF requis

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
4 depuis 2017La commune en a 483 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 16 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions6

  • Stationnement : Règles de stationnement S2 (Dispositions générales)
  • CBS5 : Coefficient de biotope par surface 5
  • Emplacement réservé STL1 : Servitude de taille de logement
  • Hauteur : Hauteur façade / hauteur absolue : 7/10
  • Secteur de bonne qualité de desserte
  • Emplacement réservé SMS1 : Servitude de mixité sociale

Informations9

  • Périmètres à l'intérieur desquels le permis de démolir a été institué
  • AC1 : Périmètre de protection des abords de monuments historiques
  • Annexe sanitaire : Assainissement collectif
  • Périmètres à l'intérieur desquels les clôtures sont soumises à déclaration préalable
  • Périmètres à l'intérieur desquels les travaux de ravalement sont soumis à autorisation
  • DPU - Application du droit de préemption urbain
  • T7 Servitude aéronautique à l'extérieur des zones de dégagement concernant des installations particulières
  • Archéologie préventive AP3 : Saisine pour les terrains d'une superficie égale ou supérieure à 5000 m²
  • Secteurs soumis à l'aléa retrait gonflement des argiles - Moyen

Monuments historiques protégés1

  • Eglise Saint-Martin
Les 4 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
11/12/2020Permis de construire05916320O001669 Rue Jean-Baptiste LebasAL 536, AL 5236 logements945 m²autoriséVANSTONE
30/01/2019Permis de construire059163180001718-20 Rue Jean- Baptiste LebasAV 84, AV 87, AV 812 logements, 155 m²—autoriséparticulier
30/01/2019Permis de construire059163180001718-20 Rue Jean- Baptiste LebasAV 84, AV 87, AV 81155 m²—autoriséparticulier
21/06/2017Permis de construire05916317O00098 Rue Jean Baptiste LebasAV 77, AV 7716 logements, 1 063 m²1 076 m²terminéSCI LES PRIMEVERES

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 19

N°PropriétaireNatureDroitDétient
2Facques-ProyartSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
8SCI Croix-VipacSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
12SCI NLSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
32Les Francs TerrierSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
39Ass Résidence des OrchideesAssociationemphytéote2 locaux
39SCI les OrchideesSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
Afficher les 8 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
43JB Lebas CroixSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
43JclflandreSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
43YachaSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
45LilebinSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
45SCI Barbieux LebasSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
49JclflandreSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
69 bisVanstoneSociété à responsabilité limitéepropriétaire7 locaux
72Real ImmoSociété par actions simplifiéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
89Société Civile Immobilière le Lodge de BarbieuxSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
103Commune de CroixCommunepropriétaire3 locaux et 1 parcelle non bâtie
103 bisEnedisSociété anonymepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
109N C 22 ImmobilierSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
109S C I Croix Rue Jean Baptiste LebasSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 3 supérettes ou épiceries, 2 boulangeries, 10 médecins généralistes, 5 pharmacies, 5 crèches et 2 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1170 m
Supérette ou épicerie3410 m
Boulangerie2380 m
Boucherie—610 m
Poissonnerie—960 m
Fruits et légumes—690 m
Restaurant470 m
Librairie ou presse2310 m
Banque5360 m
Bureau ou relais de poste—580 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste10310 m
Pharmacie5290 m
Dentiste4290 m
Kinésithérapeute9290 m
Laboratoire d'analyses1250 m
Centre ou maison de santé1420 m
Urgences—1,4 km
Hôpital ou clinique—1,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche5400 m
École maternelle ou élémentaire2220 m
Collège—510 m
Lycée—1,2 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine1400 m
Gymnase1400 m
Stade ou terrain de sport1390 m
Cinéma—1,5 km
Bibliothèque—1,5 km
Conservatoire1280 m

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—660 m
Police ou gendarmerie1320 m
France Services—1,5 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.