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Aucadastre

Impasse du Clos du Moulin, Sundhouse

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ConstruireZone UBZone urbaine - habitatDiagnosticsÉtiquette Ala plus fréquente, 2 sur 2Propriétaire2 sociétés ou organismesdans la voieQuartier17 habitants5 ménages autour de la rueAutour1 école à 500 mpublic et privé sous contrat
200 m
Agrandir le planPhoto aérienne
32 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille 62 01Échelle 1:2000Édition 5Plan DXF la feuille, 41 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 13,8 M de points (janvier 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 17/12/2024

UBZone urbaine - habitat

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
8 depuis 2014La commune en a 156 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
169,2 m · 0,2 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 470 kWh/an1 467 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 3 contraintes relevées au point de la rue

Informations3

  • périmètre de droit de préemption urbain
  • périmètre où s'applique la demande de permis de démolir
  • périmètre où s'applique la demande de déclaration préalable pour les clôtures
Les 8 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/09/2024Permis de construire06748624R00142 Impasse du Clos du Moulin62 1522 logements, 242 m²576 m²autoriséSCI MJP 67
28/08/2020Permis de construire06748620R00041 Imp du Clos du Moulin62 1802 logements, 270 m²625 m²commencéparticulier
05/09/2019Permis de construire06748619R00128 Imp du Clos du Moulin62 149—697 m²autoriséparticulier
26/06/2017Permis de construire06748617R000710 Imp du Clos du Moulin62 1651 logement, 131 m²563 m²autoriséparticulier
21/12/2016Permis de construire06748616R00104 Imp du Clos du Moulin62 1511 logement, 131 m²616 m²terminéparticulier
21/12/2015Permis de construire06748615R001114 Impasse du Clos du Moulin62 1631 logement, 273 m²609 m²commencéparticulier
19/10/2014Permis de construire06748614E000716 Impasse du Clos du Moulin62 1611 logement, 180 m²605 m²commencéparticulier
21/03/2014Permis de construire06748614E000315 Impasse du Clos du Moulin62 1601 logement, 182 m²527 m²commencéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité
modéréeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
4 arrêtésMouvement de Terrain, 25/12/1999
Installations classées
1 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
2 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 7 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune7

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Transport de marchandises dangereuses
  • Engins de guerre

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est A : 2 diagnostics sur 2 la donnent.

2 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 2 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 16 Impasse du Clos du Moulin 67920 Sundhouse187 m²2015AA
maison, 14 Impasse du Clos du Moulin 67920 Sundhouse160 m²2016AA

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 2

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1SCI AnaSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
2SCI MJP 67Société civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants175 ménages autour de la rue

L'Insee n'a pas mesuré ce carré : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 boulangeries, 1 pharmacie, 1 crèche et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—710 m
Supérette ou épicerie—au-delà de 5 km
Boulangerie2460 m
Boucherie1490 m
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—au-delà de 5 km
Restaurant1480 m
Librairie ou presse—au-delà de 5 km
Banque1440 m
Bureau ou relais de poste—640 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—540 m
Pharmacie1480 m
Dentiste—2,4 km
Kinésithérapeute1480 m
Laboratoire d'analyses—au-delà de 5 km
Centre ou maison de santé—au-delà de 5 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1400 m
École maternelle ou élémentaire1360 m
Collège—660 m
Lycée—au-delà de 5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—au-delà de 5 km
Gymnase—530 m
Stade ou terrain de sport1490 m
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque—2,0 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1490 m
Police ou gendarmerie—620 m
France Services—au-delà de 5 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées1

  • École maternelle Jean Frédéric Oberlinpublic320 m

Entreprises domiciliées à 200 m20

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.