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Aucadastre

Chemin des Hauts de Bassieux, Anse

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

303 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AR 01Échelle 1:2000Édition 9Plan DXF la feuille, 168 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 05/06/2023

UZone urbaine directement constructible correspondant aux espaces urbanisés de la commune

La hauteur et l'emprise au sol ne sont pas chiffrées ici.

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
2 depuis 2014La commune en a 386 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 713 kWh/an1 567 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne

Les servitudes, les protections du patrimoine et les prescriptions n'ont pas pu être lues au Géoportail de l'urbanisme : cette page n'en dit rien, elle ne dit pas qu'il n'y en a pas.

Les 2 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
04/11/2015Permis de construire06900915F0040Chemi des Hauts de BassieuxAR 7711 logement, 151 m²1 003 m²terminéparticulier
06/11/2014Permis de construire06900914F0035304 Chemi des Hauts de BassieuxAR 496, AR 496, AR 4961 logement, 39 m²4 287 m²commencéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
24 arrêtésSécheresse, 01/01/2023
Sites potentiellement pollués
2 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 15 risques recensés sur la commune, 3 plans de prévention

Risques recensés sur la commune15

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Radon
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques3

  • PPRNi Val de Saône - Saône Avalnaturel
  • Révision AZERGUESnaturel
  • PPRNi-Morgon et Nizerandnaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est C : 7 diagnostics sur 11 la donnent.

11 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 11 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 310 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse52 m²—DB
appartement, 310 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse101 m²—EB
maison, 341 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse151 m²—AA
appartement, 213 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse65 m²2011CC
appartement, 213 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse43 m²2010CC
appartement, 213 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse64 m²2011CC
appartement, 197 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse134,9 m²1993CA
appartement, 197 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse110,8 m²1993DB
appartement, Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse101 m²—CB
appartement, Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse97,2 m²—CA
appartement, 213 Chemin des Hauts de Bassieux 69480 Anse42,7 m²—CC

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 3

N°PropriétaireNatureDroitDétient
310SCI Asa PauliniSociété civile immobilièrepropriétaire7 locaux et 1 parcelle non bâtie
436FlomuranseSociété civile immobilièrepropriétaire2 parcelles non bâties
5015 ASynd Intercommunal Eaux D Anse et RégionPersonne moralepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 crèche.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—750 m
Supérette ou épicerie—1,1 km
Boulangerie—660 m
Boucherie—3,9 km
Poissonnerie—3,9 km
Fruits et légumes—1,5 km
Restaurant1440 m
Librairie ou presse—1,2 km
Banque—980 m
Bureau ou relais de poste—710 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—590 m
Pharmacie—910 m
Dentiste6430 m
Kinésithérapeute7470 m
Laboratoire d'analyses—1,3 km
Centre ou maison de santé—2,6 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1420 m
École maternelle ou élémentaire—650 m
Collège—740 m
Lycée—1,9 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—890 m
Gymnase—670 m
Stade ou terrain de sport—570 m
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque—1,2 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—880 m
Police ou gendarmerie—600 m
France Services—1,1 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées1

  • École maternelle Paul Cézannepublic440 m

Entreprises domiciliées à 200 m55

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.