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Aucadastre

Route de Sain-Bel, Charbonnières-les-Bains

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

37 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AP 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 69 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 25,9 M de points (juillet 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 26/03/2026

URi2cCette zone regroupe les secteurs a dominante résidentielle et d habitat individuel dont l organisation du bati n est pas homogene le long des voies avec des discontinuites marquees

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
15 depuis 2013La commune en a 305 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 6 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions3

  • Secteur de mixite sociale
  • Secteur de stationnement-E
  • Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION

Informations2

  • Zone d exposition au bruit
  • Zone d assainissement-NONZONE

Servitudes d'utilité publique1

  • PPRNi Yzeron
Les 15 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
02/04/2026Permis de construire0690442500024Route de Sain-BelAP 1175 logements, 678 m²10 285 m²autoriséSARL D'ARCHITECTURE BAK.ERIGE
02/06/2025Permis de construire069044240001768 Route de Sain-BelAO 4522 logements, 1 413 m²2 380 m²autoriséSA HLM LOGEMENT ALPES RHONE
09/06/2021Permis de construire06904421000017 Rte de Sain BelAP 1671 logement, 37 m²6 853 m²commencéparticulier
12/03/2020Permis de construire069044200000372 Route de Sain BelAO 1021 logement, 125 m²2 000 m²commencéparticulier
23/01/2020Permis de construire069044190004144 Route de Sain BelAP 1331 logement, 131 m²2 517 m²autoriséparticulier
21/06/2019Permis de construire069044190001444 Route de Sain BelAP 1331 logement, 140 m²2 517 m²commencéparticulier
12/03/2019Permis de construire069044180004444 Rte de Sain BelAP 1331 logement, 141 m²2 517 m²autoriséparticulier
11/06/2018Permis de construire069044180000828 Route de Sain-BelAP 1751 logement, 166 m²584 m²autoriséparticulier
09/04/2018Permis de construire069044180000328 Rte de Sain BelAP 1751 logement, 139 m²1 018 m²terminéparticulier
05/07/2017Permis d'aménager069044170000328 Route de Sain-BelAP 175—1 018 m²commencéparticulier
11/05/2017Permis de construire069044170000266 Route de Sain-BelAO 531 logement, 317 m²2 400 m²commencéparticulier
16/09/2016Permis de construire069044160002066 Route de Sain-BelAO 521 logement, 212 m²2 334 m²terminéparticulier
06/11/2015Permis de construire069044150001628 Rte de Sain-BelAP 1752 logements, 208 m²1 018 m²annuléparticulier
17/03/2015Permis de construire069044140003372 Route de Sain BelAO 1013 logements, 271 m²799 m²terminéparticulier
26/01/2013Permis de construire06904412Z004112 Rte de Sain BelAP 201 logement, 96 m²1 868 m²terminéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 11

N°PropriétaireNatureDroitDétient
15Generation 3 4Société par actions simplifiéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
66Associes du Lotissement 2000 SAPersonne moralepropriétaire1 parcelle non bâtie
68SA HLM Logement Alpes RhoneBailleur socialpropriétaire16 locaux et 1 parcelle non bâtie
210SCI CornatelSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
212Immobilière Rhone Alpes SA D'HLMBailleur socialpropriétaire35 locaux
Afficher les 3 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
214SCI CornatelSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
214EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
214SNC Kaufman et Broad Promotion 6Société en nom collectifpropriétaire7 parcelles non bâties
214Immobilière Rhone Alpes SA D'HLMBailleur socialpropriétaire1 parcelle non bâtie
9030EnedisSociété anonymepropriétaire1 local
9034EnedisSociété anonymepropriétaire1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,8 km
Supérette ou épicerie—990 m
Boulangerie—1,0 km
Boucherie—1,3 km
Poissonnerie—1,1 km
Fruits et légumes—990 m
Restaurant1130 m
Librairie ou presse—1,1 km
Banque—1,2 km
Bureau ou relais de poste—980 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—990 m
Pharmacie—1,1 km
Dentiste—890 m
Kinésithérapeute—900 m
Laboratoire d'analyses—1,1 km
Centre ou maison de santé—1,1 km
Urgences—4,2 km
Hôpital ou clinique—3,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—690 m
École maternelle ou élémentaire1450 m
Collège—2,2 km
Lycée—820 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—2,8 km
Gymnase—830 m
Stade ou terrain de sport1470 m
Cinéma—810 m
Bibliothèque—820 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—760 m
Police ou gendarmerie—2,9 km
France Services—4,8 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.