Aller au contenu
Aucadastre

Chemin des Meuniers, Fontaines-sur-Saône

Choisir un numéro

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

72 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AB 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 105 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 26/03/2026

URi2cCette zone regroupe les secteurs a dominante résidentielle et d habitat individuel dont l organisation du bati n est pas homogene le long des voies avec des discontinuites marquees

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2016La commune en a 92 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 831 kWh/an1 614 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 5 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions3

  • Secteur de stationnement-E
  • Risque d inondation par ruissellement-ZONE PRODUCTION
  • Risque d inondation par ruissellement-ZONE EXPOSEE

Informations1

  • Zone d assainissement-NONZONE

Servitudes d'utilité publique1

  • PPRNi Grand Lyon secteur Saône
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
07/09/2016Permis de construire06908816000059001 Chemin des MeuniersAB 261 logement, 135 m²272 m²autoriséparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune, et repères de crues

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Inondation
débordement de cours d'eauSelon la carte de l'État, l'eau y arrive lors d'une crue rare et extrême, qui revient environ une fois en 1 000 ans.Repère de crue le plus proche
Voir les 2 autres repères à moins de 500 m
Catastrophes naturelles
10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001
Installations classées
1 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
18 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 16 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune16

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Radon
  • Rupture de barrage
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

  • PPR inondation du RAVINnaturel
  • PPRI Grand Lyon -secteur Saônenaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

2 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 2 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 1 Chemin des Meuniers 69270 Fontaines-sur-Saône44,9 m²—DD
maison, Chemin des Meuniers 69270 Fontaines-sur-Saône60 m²—BA

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 5 supérettes ou épiceries, 3 boulangeries, 5 médecins généralistes, 2 pharmacies, 2 crèches et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—810 m
Supérette ou épicerie5270 m
Boulangerie3330 m
Boucherie1420 m
Poissonnerie—720 m
Fruits et légumes3330 m
Restaurant15180 m
Librairie ou presse—510 m
Banque3430 m
Bureau ou relais de poste1370 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste5300 m
Pharmacie2490 m
Dentiste7300 m
Kinésithérapeute13260 m
Laboratoire d'analyses—820 m
Centre ou maison de santé—1,5 km
Urgences—3,9 km
Hôpital ou clinique—2,7 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche2450 m
École maternelle ou élémentaire1390 m
Collège—920 m
Lycée—3,3 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—2,8 km
Gymnase1440 m
Stade ou terrain de sport—1,0 km
Cinéma—4,3 km
Bibliothèque1390 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1240 m
Police ou gendarmerie—950 m
France Services—au-delà de 5 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

  • École primaire Rêves en Saônepublic

Entreprises domiciliées à 200 m208

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.