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Aucadastre

Rue Jean-Marie Charvieux, Fontaines-sur-Saône

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

221 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AI 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 97 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 26/03/2026

URi2dCette zone regroupe les secteurs a dominante résidentielle et d habitat individuel dont l organisation du bati n est pas homogene le long des voies avec des discontinuites marquees

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
10 depuis 2013La commune en a 92 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 846 kWh/an1 621 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Informations1

  • Zone d assainissement-COLLECTI

Servitudes d'utilité publique1

  • PPRNi Ravin
Les 10 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
05/08/2021Déclaration préalable069088210004624 Rue Jean Marie CharvieuxAI 9214 m²353 m²autoriséparticulier
21/05/2019Permis de construire06908819000029 Rue Jean Marie CharvieuxAI 2601 logement, 185 m²1 500 m²autoriséparticulier
25/02/2019Permis de construire069088180001217 Rue Jean Marie CharvieuxAI 221, AI 871 logement, 150 m²1 303 m²commencéparticulier
08/02/2019Permis d'aménager069088180000117 Rue Jean Marie CharvieuxAI 221, AI 87—1 892 m²autoriséparticulier
02/10/2015Permis de construire06908815000037 Rue Jean-Marie CharvieuxAI 4265 logements, 525 m²2 203 m²terminéparticulier
14/09/2015Permis de construire0690881500005Rue Jean-Marie CharvieuxAI 4601 logement, 137 m²314 m²autoriséparticulier
02/06/2015Permis de construire0690881500001Rue Jean-Marie CharvieuxAI 4571 logement, 114 m²332 m²terminéparticulier
30/04/2013Permis d'aménager06908813Z0001Rue Jean-Marie CharvieuxAI 209, AI 223, AI 2617 logements, 753 m²—autoriséFONCIER ENVIRONNEMENT
30/04/2013Permis d'aménager06908813Z0001Rue Jean-Marie CharvieuxAI 209, AI 223, AI 261——autoriséFONCIER ENVIRONNEMENT
21/02/2013Permis de construire06908812Z001911 Rue Jean Marie CharvieuxAI A1, AI A2, AI A31 logement, 131 m²368 m²autoriséCONSTRUCTION-CONSEIL-BATIMENT
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faibleSur une échelle de 3
Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 20/03/2001
Le détail : 16 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune16

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Radon
  • Rupture de barrage
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

  • PPR inondation du RAVINnaturel
  • PPRI Grand Lyon -secteur Saônenaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 4 diagnostics sur 8 la donnent.

8 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 8 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
appartement, 30 Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône25,3 m²—DB
maison, 16 Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône83,7 m²—FF
appartement, 30 Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône24,9 m²—FC
appartement, 30 Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône88,6 m²—DD
maison, Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône107 m²2009CB
appartement, Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône170,7 m²1987DD
appartement, 17 Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône115,3 m²—DD
maison, Rue Jean-Marie Charvieux 69270 Fontaines-sur-Saône95 m²2006CC

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 6

N°PropriétaireNatureDroitDétient
4SCI Caroval ConstructionSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
4SCI Gung HoSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
5SCI GospaSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
5 bisSCI GospaSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
7Association Syndicale Libre le Clos des MarronniersSyndicat de copropriétairespropriétaire1 parcelle non bâtie
11SCI OldifloericSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supérette ou épicerie, 1 boulangerie, 3 médecins généralistes et 1 pharmacie.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—920 m
Supérette ou épicerie1490 m
Boulangerie1490 m
Boucherie—980 m
Poissonnerie—2,1 km
Fruits et légumes—1,9 km
Restaurant4190 m
Librairie ou presse—990 m
Banque—840 m
Bureau ou relais de poste—1,1 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste3140 m
Pharmacie1490 m
Dentiste—570 m
Kinésithérapeute1100 m
Laboratoire d'analyses—1,8 km
Centre ou maison de santé—940 m
Urgences—1,8 km
Hôpital ou clinique—1,8 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—600 m
École maternelle ou élémentaire—890 m
Collège—1,2 km
Lycée—1,9 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,7 km
Gymnase1300 m
Stade ou terrain de sport1220 m
Cinéma—2,2 km
Bibliothèque1420 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,2 km
Police ou gendarmerie—510 m
France Services—3,1 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.