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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

94 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 163 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 29,4 M de points (juillet 2021)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 24/09/2025

UacZone urbanisée dense des centres-bourgs

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2013La commune en a 752 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Informations1

  • Perimetre de sursis à statuer

Servitudes d'utilité publique1

  • PPRNi Saône Moyen
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
06/08/2019Déclaration préalable069264190016691 Rue ConstantineAC 450—989 m²autoriséparticulier
11/08/2014Permis de construire0692641400028303 Rue de ConstantineAC 4831 logement, 125 m²376 m²commencéparticulier
17/07/2013Permis de construire069264130001949 Rue de ConstantineAC 7672 logements, 39 m²150 m²autoriséparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 15

N°PropriétaireNatureDroitDétient
41ChevalisSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux
91SCI CM ImmobilierSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
91SCI les ArtsSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
91ViagermieuxSociété civile immobilièrepropriétaire3 locaux
91Yello LMNPSociété à responsabilité limitéepropriétaire3 locaux
130SARL S B SSociété à responsabilité limitéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
174SCI CasaSociété civile immobilièrepropriétaire5 locaux
174IneaSociété civilepropriétaire3 locaux
Afficher les 5 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
176SCI CasaSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
178Les BouclettesSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
262DMG FinanceSociété à responsabilité limitéepropriétaire4 locaux
262GMDSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux
262Compagnie de Gestion Privee-CGPSociété par actions simplifiéepropriétaire3 locaux
275SCI MPHSociété civile immobilièrepropriétaire10 locaux et 1 parcelle non bâtie
303SCI 2103 Main StreetSociété civile immobilièrepropriétaire19 locaux et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 4 supérettes ou épiceries, 7 boulangeries, 1 pharmacie, 1 crèche et 3 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1180 m
Supérette ou épicerie4110 m
Boulangerie7160 m
Boucherie2250 m
Poissonnerie—850 m
Fruits et légumes1250 m
Restaurant20110 m
Librairie ou presse3170 m
Banque2170 m
Bureau ou relais de poste1480 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—550 m
Pharmacie1170 m
Dentiste2410 m
Kinésithérapeute—550 m
Laboratoire d'analyses1300 m
Centre ou maison de santé1250 m
Urgences—1,8 km
Hôpital ou clinique—1,8 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1190 m
École maternelle ou élémentaire3210 m
Collège—690 m
Lycée—690 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—930 m
Gymnase1260 m
Stade ou terrain de sport—590 m
Cinéma—830 m
Bibliothèque—970 m
Conservatoire—1,0 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—960 m
Police ou gendarmerie—610 m
France Services—1,7 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.