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Aucadastre

Avenue des Pierres, Ternay

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

250 m
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386 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AM 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 99 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 25,6 M de points (septembre 2021)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 17/05/2016

UbZone urbaine de faible densité où prédomine l'habitat individuel

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
5 depuis 2013La commune en a 289 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le relief du terrain et le soleil du toit
Altitude, pente du terrain
239,6 m · 1,5 % vers le sud-ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 819 kWh/an1 611 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 6 contraintes relevées au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Risque de gonflement d'argile faible

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Périmètre avec obligation de permis de démolir sur les zones U, AU, A et N du PLU
  • Périmètre d'assainissement collectif
  • Périmètre de droit de préemption urbain (DPU) sur les zones U, AU du PLU
  • Bassins d'infiltration

Servitudes d'utilité publique1

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • PPRNi vallée du Rhône AVAL secteur amont rive gauche
Les 5 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
10/07/2026Permis de démolir0692972600002Avenue des PierresAN 236—8 895 m²autoriséCOMMUNE DE TERNAY
22/05/2025Permis d'aménager0692972500001Avenue des PierresAN 151—1 490 m²autoriséCOMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE L'OZON
30/06/2016Permis de construire06929716T0009Av des PierresAM 560P1 logement, 108 m²532 m²commencéparticulier
13/06/2013Permis de construire06929712G00352 Av des PierresAM 9322 logements, 1 548 m²3 953 m²autoriséSEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
13/06/2013Permis de construire06929712G00352 Av des PierresAM 931 548 m²3 953 m²autoriséSEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour du point de la rue, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 37° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Séisme : zone 3 sur 5

  • Séisme, zone 3 sur 5 : les règles de construction parasismique s'appliquent.
  • Radon de classe 2 sur 3.
Sismicité
modéréeZone 3 sur 5
Potentiel radon
Classe 2Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
10 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/12/2003
Le détail : 18 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune18

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Séisme
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Radon
  • Risque industriel
  • Effet thermique
  • Effet de surpression
  • Effet toxique
  • Rupture de barrage
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire change d'une parcelle à l'autre et n'est pas repris ici.

  • Vallée du Rhône aval-rive gauchenaturel
  • NOVASEP-FINORGA - Chasse/Rhônetechnologique

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 1 diagnostic sur 1 la donnent.

Un diagnostic dans la voie, par étiquette énergie

Le diagnostic
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1 Avenue des Pierres 69360 Ternay81,4 m²—DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 2

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1COMMUNE DE TERNAYCommunepropriétaire1 local
3COMMUNE DE TERNAYCommunepropriétaire1 local
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de la rue

Insee, sur un carré de 200 m autour du point de la rue

Habitants9333 ménages autour de la rue
Niveau de vie moyen27 709 €Par habitant et par an, après impôts et prestations
Ménages sous le seuil de pauvreté6,1 %Des ménages autour de la rue
Propriétaires87,9 %Des ménages, contre locataires
Logement social0 %Des logements autour de la rue
Bâti avant 194530,3 %Des logements autour de la rue
Maisons87,9 %Le reste est en immeuble collectif
Surface moyenne d'un logement101 m²Toutes tailles de ménages confondues
Moins de 18 ans21,1 %15,1 % ont 65 ans ou plus

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe le point de la rue, pas l'immeuble ni ses habitants : deux adresses de la même rue peuvent tomber dans deux carrés différents.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,8 km
Supérette ou épicerie—1,2 km
Boulangerie—790 m
Boucherie—1,2 km
Poissonnerie—4,3 km
Fruits et légumes—3,6 km
Restaurant—840 m
Librairie ou presse—2,1 km
Banque—2,3 km
Bureau ou relais de poste—640 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—730 m
Pharmacie—730 m
Dentiste—1,3 km
Kinésithérapeute—590 m
Laboratoire d'analyses—3,7 km
Centre ou maison de santé—3,0 km
Urgences—4,1 km
Hôpital ou clinique—4,1 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,5 km
École maternelle ou élémentaire1490 m
Collège1400 m
Lycée—4,1 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—3,9 km
Gymnase—830 m
Stade ou terrain de sport—810 m
Cinéma—4,6 km
Bibliothèque—640 m
Conservatoire—4,1 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—600 m
Police ou gendarmerie—4,4 km
France Services—4,4 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

La liste compte le public et le privé sous contrat. Elle ne signale que les faits rares : classe pour élèves handicapés, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Hector Berliozpublicclasse pour élèves handicapés (ULIS)

Entreprises domiciliées à 200 m94

Les 6 plus proches, sociétés seulement. Une domiciliation n'est pas une vitrine : l'annuaire compte des sièges sociaux autant que des commerces. Chaque nom mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.