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Aucadastre

Rue Pasteur, Chalon-sur-Saône

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

124 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille CK 01Échelle 1:500Édition 5Plan DXF la feuille, 38 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/10/2022

PSMVPlan de sauvegardé et de Mise en Valeur (PSMV) de Chalon-sur-Saône

Avis de l'ABF requis

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2021La commune en a 799 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 15 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Centralités urbaines principales)

Informations12

  • Zonages archéologiques : Ville antique intra-muros, occupation antique à l'extérieur du rempart
  • Droit de Préemption Commercial (Délibération du conseil municipal 24 octobre 2023)
  • Etat des connaissances des sites archéologiques
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 2
  • Est soumis à permis de démolir (délibération du 30 juin 2015)
  • Classement sonore des voies : type 3
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • Taxe d'Aménagement communale - taux 4%
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)

Servitudes d'utilité publique2

  • Site Patrimonial Remarquable de Chalon-sur-Saône
  • Plan de prévention des risques naturels (PM1)
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
29/09/2021Déclaration préalable07107621E027127 Rue PasteurCK 62 m²207 m²autoriséSCI JASAH
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune, et repères de crues

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 25

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1Egc InvestissementsSociété à responsabilité limitéepropriétaire1 local
1Mira BlauSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
3Balaguer - BoichutSociété civile immobilièrepropriétaire6 locaux
6SCI MalmedySociété civile immobilièrepropriétaire1 local
9BullesSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
12MansartSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
14FCD PasteurSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
Afficher les 13 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
16Cabinet Immob Mouraire AndreoSociété à responsabilité limitéepropriétaire2 locaux
161ER CruSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
16FCD PasteurSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
16LFPSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
18Salanon AcquisitionSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
19SCI TonneliersSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
23La GivryneSociété civile immobilièrepropriétaire6 locaux
24MerbouhaSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux et 1 parcelle non bâtie
25Antis D OSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
26SCI le Nezet-RoquefeuilSociété civile immobilièrepropriétaire8 locaux et 1 parcelle non bâtie
27HeloiseSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
27JasahSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
28AngeliqueSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
28Les HortensiasSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
29SCI ChwataczSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
31JFRSociété civile immobilièrepropriétaire5 locaux et 1 parcelle non bâtie
36OxalisSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
38AlmhaxSociété civile immobilièrepropriétaire1 local

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 5 supermarchés, 6 supérettes ou épiceries, 8 boulangeries, 3 médecins généralistes, 5 pharmacies, 1 crèche et 2 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché5310 m
Supérette ou épicerie630 m
Boulangerie890 m
Boucherie280 m
Poissonnerie—530 m
Fruits et légumes—570 m
Restaurant5210 m
Librairie ou presse6170 m
Banque13240 m
Bureau ou relais de poste2210 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste3120 m
Pharmacie5120 m
Dentiste12100 m
Kinésithérapeute5100 m
Laboratoire d'analyses1350 m
Centre ou maison de santé2180 m
Urgences—870 m
Hôpital ou clinique—520 m

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1190 m
École maternelle ou élémentaire2150 m
Collège1330 m
Lycée1350 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,3 km
Gymnase3120 m
Stade ou terrain de sport—1,1 km
Cinéma1190 m
Bibliothèque490 m
Conservatoire1400 m

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1180 m
Police ou gendarmerie—860 m
France Services—2,2 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.