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Aucadastre

Chemin de la Brosse, Châtenoy-le-Royal

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

111 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AS 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 75 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/10/2022

AZone agricole

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
5 depuis 2013La commune en a 216 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 622 kWh/an1 528 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 8 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

Informations7

  • Taxe d'Aménagement communale - taux 4%
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • Est soumis à permis de démolir (délibération du 24 novembre 2009)
  • Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
Les 5 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
28/05/2024Permis de construire07111824E000310 Chemin de la BrosseAS 1441 logement, 124 m²22 176 m²commencéparticulier
07/04/2020Permis de construire07111820E000310 Chemin de la BrosseAT 3464 m²48 767 m²terminéGAEC DU GRAND COPPIS
18/09/2019Permis de construire07111819E001410 Chemin de la BrosseAS 144, AT 2, AT 31 m²190 615 m²terminéGAEC DU GRAND COPPIS
04/06/2015Permis de construire07111815E000410 Chemin de la BrosseAT 395 m²48 767 m²terminéGAEC DU GRAND COPPIS
18/09/2013Permis de construire07111813E001110 Chemi de la BrosseAT 3, AS 14460 m²70 943 m²autoriséparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 3

N°PropriétaireNatureDroitDétient
9Van Haluwyn Poulleau ThorinaudSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
10Gaec du Grand CoppisGroupement agricole d'exploitation en communpropriétaire1 parcelle non bâtie
10Irisolar 17Société par actions simplifiéepreneur à construction1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 2,0 km, une supérette ou épicerie à 1,9 km, une boulangerie à 970 m, un médecin généraliste à 1,3 km, une pharmacie à 1,9 km, une crèche à 1,4 km, une école à 1,5 km.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,0 km
Supérette ou épicerie—1,9 km
Boulangerie—970 m
Boucherie—1,9 km
Poissonnerie—3,6 km
Fruits et légumes—2,0 km
Restaurant—610 m
Librairie ou presse—2,5 km
Banque—1,9 km
Bureau ou relais de poste—1,8 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,3 km
Pharmacie—1,9 km
Dentiste—1,8 km
Kinésithérapeute—1,6 km
Laboratoire d'analyses—2,3 km
Centre ou maison de santé—1,8 km
Urgences—2,5 km
Hôpital ou clinique—2,5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,4 km
École maternelle ou élémentaire—1,5 km
Collège—1,6 km
Lycée—2,0 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—2,2 km
Gymnase—1,4 km
Stade ou terrain de sport—1,6 km
Cinéma—3,1 km
Bibliothèque—1,5 km
Conservatoire—2,9 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,7 km
Police ou gendarmerie—2,1 km
France Services—4,9 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.