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Aucadastre

Rue du Curtil Gaillard, Saint-Loup-de-Varennes

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

27 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AD 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 59 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/10/2022

UPZone urbaine pavillonnaire

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2019La commune en a 123 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 10 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

Informations9

  • Est soumis à permis de démolir (délibération du 20 janvierr 2022)
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 2
  • Classement sonore des voies : type 2 (voie ferrée)
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Taxe d'Aménagement communale - taux 3%
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
16/04/2019Permis de construire07144419E00035358 Rue du Curtil GaillardZB 19237 m²11 943 m²terminéSCEA CLEAUX JEAN-CLAUDE
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
11 arrêtésSécheresse, 01/04/2022
Le détail : 4 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune4

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

  • PPRI Chalon secteur 1naturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 1

N°PropriétaireNatureDroitDétient
5358Scea Cleaux Jean-ClaudeSociété civile d'exploitation agricolepropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 boulangerie et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,6 km
Supérette ou épicerie—3,2 km
Boulangerie1390 m
Boucherie—4,6 km
Poissonnerie—au-delà de 5 km
Fruits et légumes—au-delà de 5 km
Restaurant1250 m
Librairie ou presse—4,4 km
Banque—au-delà de 5 km
Bureau ou relais de poste—1,9 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—2,1 km
Pharmacie—2,0 km
Dentiste—510 m
Kinésithérapeute—1,9 km
Laboratoire d'analyses—au-delà de 5 km
Centre ou maison de santé—au-delà de 5 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—640 m
École maternelle ou élémentaire1470 m
Collège—1,9 km
Lycée—1,9 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—4,9 km
Gymnase—1,9 km
Stade ou terrain de sport—2,0 km
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque—1,7 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1470 m
Police ou gendarmerie—au-delà de 5 km
France Services—au-delà de 5 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.