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Aucadastre

Rue Cesar Franck, Saint-Rémy

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

55 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 92 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 37,2 M de points (novembre 2025)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/10/2022

UPZone urbaine pavillonnaire

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Les 9 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

Informations8

  • Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
  • Est soumis à permis de démolir (délibération du 27 avril 2018)
  • Taxe d'Aménagement communale - taux 3.5%
  • Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 6 médecins généralistes, 2 crèches et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,0 km
Supérette ou épicerie—520 m
Boulangerie—520 m
Boucherie—620 m
Poissonnerie—2,7 km
Fruits et légumes—2,3 km
Restaurant1110 m
Librairie ou presse—1,4 km
Banque—640 m
Bureau ou relais de poste1490 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste6480 m
Pharmacie—580 m
Dentiste—580 m
Kinésithérapeute2400 m
Laboratoire d'analyses—1,5 km
Centre ou maison de santé—1,3 km
Urgences—1,4 km
Hôpital ou clinique—1,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche2410 m
École maternelle ou élémentaire1200 m
Collège—730 m
Lycée—1,2 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—820 m
Gymnase—670 m
Stade ou terrain de sport—1,4 km
Cinéma—2,1 km
Bibliothèque1420 m
Conservatoire—1,9 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1440 m
Police ou gendarmerie—2,6 km
France Services—4,2 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.