Rue René Mugnier, Saint-Rémy

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ConstruireZone UAZone urbaine de centres anciens, faubourgs et hameaux Propriétaire7 sociétés ou organismesdans la voie Autour0 voie voisineBase Adresse Nationale

59 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé

Fichiers techniques : plan et relief

Feuille AL 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 116 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/10/2022

UAZone urbaine de centres anciens, faubourgs et hameaux

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie: 5 depuis 2016La commune en a 226 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.

Les 10 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

Informations9

Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
Est soumis à permis de démolir (délibération du 27 avril 2018)
Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 2
Taxe d'Aménagement communale - taux 3.5%
Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
Classement sonore des voies : type 2 (voie ferrée)

Les 5 autorisations de la voie, par date

Autorisé le	Nature	Adresse	Parcelle	Projet	Terrain	État	Demandeur
15/07/2024	Permis de construire07147524E0009	4 Rue Rene Mugnier	AM 378, AM 379, AM 380	6 logements, 36 m²	1 201 m²	autorisé	OMAR
06/12/2019	Déclaration préalable07147519E0088	3 Rue Rene Mugnier	AL 249, AL 250	1 logement, 38 m²	835 m²	autorisé	particulier
22/11/2018	Déclaration préalable07147518E0080	10 Rue Rene Mugnier	AM 218, AM 219	1 logement	946 m²	autorisé	particulier
12/01/2018	Permis de construire07147517E0019	3 Rue Rene Mugnier	AL 249, AL 250	1 logement, 148 m²	835 m²	commencé	OMAR
26/05/2016	Permis de construire07147516E0010	3 Rue Rene Mugnier	AL 249, AL 250	2 logements, 247 m²	835 m²	commencé	OMAR

Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 7

N°	Propriétaire	Nature	Droit	Détient
1	Omar	Société civile immobilière	propriétaire	1 local et 1 parcelle non bâtie
1 bis	Omar	Société civile immobilière	propriétaire	1 local et 1 parcelle non bâtie
3 bis	Omar	Société civile immobilière	propriétaire	2 locaux et 1 parcelle non bâtie
3	Omar	Société civile immobilière	propriétaire	1 local et 1 parcelle non bâtie
4	Omar	Société civile immobilière	propriétaire	3 locaux
6	Omar	Société civile immobilière	propriétaire	3 parcelles non bâties
8	Omar	Société civile immobilière	propriétaire	3 locaux et 6 parcelles non bâties

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 1 boulangerie et 1 crèche.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Supermarché ou hypermarché	1	460 m
Supérette ou épicerie	—	820 m
Boulangerie	1	330 m
Boucherie	—	1,3 km
Poissonnerie	—	2,8 km
Fruits et légumes	—	2,5 km
Restaurant	2	250 m
Librairie ou presse	—	1,6 km
Banque	—	1,2 km
Bureau ou relais de poste	—	1,1 km

Santé

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Médecin généraliste	—	1,1 km
Pharmacie	—	1,1 km
Dentiste	—	1,4 km
Kinésithérapeute	8	480 m
Laboratoire d'analyses	—	1,4 km
Centre ou maison de santé	—	1,6 km
Urgences	—	1,6 km
Hôpital ou clinique	—	1,6 km

Enfance et enseignement

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Crèche	1	430 m
École maternelle ou élémentaire	—	690 m
Collège	—	850 m
Lycée	—	1,8 km

Sport et culture

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Piscine	—	790 m
Gymnase	—	810 m
Stade ou terrain de sport	—	730 m
Cinéma	—	2,1 km
Bibliothèque	—	1,2 km
Conservatoire	—	2,0 km

Services publics

Équipement	À 500 m	Le plus proche
Mairie	—	1,1 km
Police ou gendarmerie	—	3,0 km
France Services	—	4,4 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Entreprises domiciliées à 200 m149

B & B Hotels Francehébergement et restauration
Les Pep 71santé et action sociale
Association du Prado Bourgognesanté et action sociale
SCP Uropole 71santé et action sociale
SEM de Construction du DPT de L Ain (Semcoda)immobilier
Espace Funeraire Guillonautres services

Toutes les sources de cette page

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.