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Aucadastre

Impasse de la Bourgeonne, Saint-Rémy

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

60 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AM 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 75 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/10/2022

UPZone urbaine pavillonnaire

La hauteur et l'emprise au sol ne sont pas chiffrées ici.

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 621 kWh/an1 528 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 10 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Orientation d'Aménagement et de Programmation Commerce (Hors centralités et zones commerciales)

Informations9

  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les ravalements de façade (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Est soumis à permis de démolir (délibération du 27 avril 2018)
  • Taxe d'Aménagement communale - taux 3.5%
  • Règlement Local de Publicité Intercommunal : zone 3a
  • Classement sonore des voies : type 2
  • Retrait-gonflement des argiles : niveau moyen
  • Compris dans un périmètre soumis à déclaration préalable pour les clôtures (délibération du conseil communautaire du 25 octobre 2022)
  • Compris dans le périmètre du zonage des eaux pluviales du Grand Chalon (délibération du conseil communautaire du 5 mars 2024)
  • Droit de Préemption Urbain (DPU) Simple
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité
faibleZone 2 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Inondation
débordement de cours d'eauSelon la carte de l'État, l'eau y arrive lors d'une crue rare et extrême, qui revient environ une fois en 1 000 ans.
Catastrophes naturelles
16 arrêtésSécheresse, 01/01/2022
Le détail : 4 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune4

  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

  • PPRI Chalonnais - secteur 3naturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 5

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1CDC Habitat Social Société Anonyme d'Habitations A Loyer ModBailleur socialpropriétaire34 locaux
3CDC Habitat Social Société Anonyme d'Habitations A Loyer ModBailleur socialpropriétaire39 locaux et 1 parcelle non bâtie
6CelinaSociété civile immobilièrepropriétaire5 locaux
13SCI la BourgeonneSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
15SCI la BourgeonneSociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché et 1 boulangerie.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1480 m
Supérette ou épicerie—790 m
Boulangerie1440 m
Boucherie—1,6 km
Poissonnerie—2,9 km
Fruits et légumes—2,5 km
Restaurant1420 m
Librairie ou presse—1,9 km
Banque—1,5 km
Bureau ou relais de poste—1,3 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,4 km
Pharmacie—880 m
Dentiste—1,7 km
Kinésithérapeute—720 m
Laboratoire d'analyses—1,6 km
Centre ou maison de santé—1,8 km
Urgences—1,9 km
Hôpital ou clinique—1,9 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—620 m
École maternelle ou élémentaire—950 m
Collège—1,1 km
Lycée—2,0 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,1 km
Gymnase—1,1 km
Stade ou terrain de sport—840 m
Cinéma—2,2 km
Bibliothèque—1,2 km
Conservatoire—2,2 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,2 km
Police ou gendarmerie—3,2 km
France Services—4,6 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.