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Aucadastre

Rue du Clos des Pommiers, Belbeuf

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

39 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 12Plan DXF la feuille, 62 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 26,9 M de points (mai 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 04/05/2026

UBA2Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2022La commune en a 164 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
La contrainte relevée au point de la rue

Informations1

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
09/11/2022Permis de construire07606922M00101 Rue du Clos des PommiersAC 541 logement, 149 m²765 m²autoriséparticulier
19/10/2022Permis de construire07606922M0011Du Clos des PommiersAC 543 logements, 422 m²1 624 m²autoriséMAO IMMO
07/03/2022Permis d'aménager07606921M0003Rue du Clos des PommiersAC 54, AC 279—2 388 m²autoriséMAO IMMO
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 2

N°PropriétaireNatureDroitDétient
15 AMao ImmoSociété par actions simplifiéepropriétaire1 parcelle non bâtie
17 AMao ImmoSociété par actions simplifiéepropriétaire1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 boulangerie, 1 pharmacie, 1 crèche et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,1 km
Supérette ou épicerie—1,5 km
Boulangerie1390 m
Boucherie—2,3 km
Poissonnerie—2,8 km
Fruits et légumes—2,6 km
Restaurant—1,4 km
Librairie ou presse—2,4 km
Banque—2,3 km
Bureau ou relais de poste—2,5 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—600 m
Pharmacie1310 m
Dentiste—1,4 km
Kinésithérapeute—1,4 km
Laboratoire d'analyses—2,9 km
Centre ou maison de santé—2,9 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1320 m
École maternelle ou élémentaire1300 m
Collège—2,1 km
Lycée—1,6 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—3,3 km
Gymnase1330 m
Stade ou terrain de sport1250 m
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque1320 m
Conservatoire—2,8 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1430 m
Police ou gendarmerie—3,0 km
France Services—4,6 km
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.