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Aucadastre

Rue du Clos des Pommiers, Belbeuf

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

39 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 12Plan DXF la feuille, 62 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 26,9 M de points (mai 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 04/05/2026

UBA2Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2022La commune en a 164 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
La contrainte relevée au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations1

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
09/11/2022Permis de construire07606922M00101 Rue du Clos des PommiersAC 541 logement, 149 m²765 m²autoriséparticulier
19/10/2022Permis de construire07606922M0011Du Clos des PommiersAC 543 logements, 422 m²1 624 m²autoriséMAO IMMO
07/03/2022Permis d'aménager07606921M0003Rue du Clos des PommiersAC 54, AC 279—2 388 m²autoriséMAO IMMO

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 2

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

N°PropriétaireNatureDroitDétient
15 AMAO IMMOSociété par actions simplifiéepropriétaire1 parcelle non bâtie
17 AMAO IMMOSociété par actions simplifiéepropriétaire1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 boulangerie, 1 pharmacie, 1 crèche et 1 école.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—2,1 km
Supérette ou épicerie—1,5 km
Boulangerie1390 m
Boucherie—2,3 km
Poissonnerie—2,8 km
Fruits et légumes—2,6 km
Restaurant—1,4 km
Librairie ou presse—2,4 km
Banque—2,3 km
Bureau ou relais de poste—2,5 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—600 m
Pharmacie1310 m
Dentiste—1,4 km
Kinésithérapeute—1,4 km
Laboratoire d'analyses—2,9 km
Centre ou maison de santé—2,9 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1320 m
École maternelle ou élémentaire1300 m
Collège—2,1 km
Lycée—1,6 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—3,3 km
Gymnase1330 m
Stade ou terrain de sport1250 m
Cinéma—au-delà de 5 km
Bibliothèque1320 m
Conservatoire—2,8 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1430 m
Police ou gendarmerie—3,0 km
France Services—4,6 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.