Aller au contenu
Aucadastre

Chemin de la Fondance, Gonfreville-l'Orcher

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

84 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AM 01Échelle 1:1000Édition 12Plan DXF la feuille, 95 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 12/02/2026

UDZone urbaine de faible densité

Hauteur maximale
Voir le règlement
Emprise au sol maximale
30 %30 % du terrain, zone UD
Recul sur la rue
Voir le règlement
  • Logement autorisé
  • Commerce sous condition
  • Bureau interdit
Le règlement complet de la zone UD, sur edifiable.fr
Les 23 usages de la zone, un par un

Autorisé10

  • 21Logement
  • 22Hébergement
  • 34Activités de services où s'effectue l'accueil d'une clientèle
  • 41Locaux et bureaux des administrations publiques accueillant du public
  • 42Locaux techniques et industriels des administrations publiques
  • 43Établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale
  • 44Salles d'art et de spectacles
  • 45Équipements sportifs
  • 46Autres équipements recevant du public
  • 47Lieux de culte

Sous condition3

  • 11Exploitation agricole
  • 31Artisanat et commerce de détail
  • 32Restauration

Interdit10

Voir les 10 destinations interdites
  • 12Exploitation forestière
  • 33Commerce de gros
  • 35Cinéma
  • 36Hôtels
  • 37Autres hébergements touristiques
  • 51Industrie
  • 52Entrepôt
  • 53Bureau
  • 54Centre de congrès et d'exposition
  • 55Cuisine dédiée à la vente en ligne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2016La commune en a 386 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 413 kWh/an1 405 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 3 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions3

  • S3 : Desserte élargie de l'agglomération
  • OAP Projets de qualité
  • Plan des hauteurs
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
24/05/2023Permis de construire07630523H000715 Te Chemin de la FondanceAM 1982 logements, 243 m²800 m²autoriséparticulier
13/08/2021Permis de construire07630521H001115 Te Chemin de la FondanceAM 1981 logement, 94 m²800 m²annuléparticulier
11/07/2016Permis de démolir07630516H000422 Chemin de la FondanceAM 241——autoriséparticulier

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
8 arrêtésMouvement de Terrain, 13/10/2012
Le détail : 18 risques recensés sur la commune, 4 plans de prévention

Risques recensés sur la commune18

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Par submersion marine
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
  • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Tassements différentiels
  • Risque industriel
  • Effet thermique
  • Effet de surpression
  • Effet toxique
  • Effet de projection
  • Transport de marchandises dangereuses
  • Engins de guerre

Plans de prévention des risques4

  • PPR Mvt-Gonfreville-l'Orchernaturel
  • PPRi-Lézardenaturel
  • PPRL-PANESnaturel
  • ZIP Le Havretechnologique

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 3

N°PropriétaireNatureDroitDétient
15 terCommune de Gonfreville L OrcherCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
23Commune de Gonfreville L OrcherCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
31Commune de Gonfreville L OrcherCommunepropriétaire3 locaux

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

Rien du quotidien à moins de 500 m. Au plus près : un supermarché à 660 m, une supérette ou épicerie à 910 m, une boulangerie à 670 m, un médecin généraliste à 1,2 km, une pharmacie à 770 m, une crèche à 1,0 km, une école à 940 m.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—660 m
Supérette ou épicerie—910 m
Boulangerie—670 m
Boucherie—1,0 km
Poissonnerie—1,2 km
Fruits et légumes—1,0 km
Restaurant1500 m
Librairie ou presse—1,2 km
Banque—1,2 km
Bureau ou relais de poste—1,1 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—1,2 km
Pharmacie—770 m
Dentiste—1,1 km
Kinésithérapeute—1,1 km
Laboratoire d'analyses—1,3 km
Centre ou maison de santé—3,1 km
Urgences—3,4 km
Hôpital ou clinique—3,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,0 km
École maternelle ou élémentaire—940 m
Collège—1,3 km
Lycée—3,8 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,3 km
Gymnase—970 m
Stade ou terrain de sport—1,1 km
Cinéma—980 m
Bibliothèque—880 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,2 km
Police ou gendarmerie—1,2 km
France Services—1,3 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.