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Aucadastre

Impasse Bellevue, Notre-Dame-de-Bondeville

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106 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 12Plan DXF la feuille, 83 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 31/03/2025

UABZone urbaine mixte à dominante habitat de centralité

Avis de l'ABF requis

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2015La commune en a 119 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 225 kWh/an1 336 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 5 contraintes relevées au point de la rue

Informations3

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
  • Classement sonore des infrastructures de transport terrestre : fuseau de 300m
  • Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares

Servitudes d'utilité publique2

  • SUP T1 de Seine-Maritime
  • Corderie Vallois
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
05/10/2015Permis de construire07647415M0009Impas BellevueAC 176, AC 3441 logement, 103 m²691 m²terminéparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
4 arrêtésChocs Mécaniques liés à l'action des Vagues, 25/12/1999
Installations classées
3 à moins de 500 mUsines et sites surveillés par l'État, autour du point de la rue
Sites potentiellement pollués
2 à moins de 500 mAnciens sites industriels ou de service recensés par l'État, autour du point de la rue
Le détail : 13 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune13

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
  • Tassements différentiels
  • Risque industriel
  • Effet toxique
  • Transport de marchandises dangereuses
  • Engins de guerre

Plans de prévention des risques1

  • PPRi-Cailly Aubette Robecnaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 2 diagnostics sur 2 la donnent.

2 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 2 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 17 Impasse Bellevue 76960 Notre-Dame-de-Bondeville109 m²—DB
maison, 15 Impasse Bellevue 76960 Notre-Dame-de-Bondeville65,2 m²1947DD

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 2 supérettes ou épiceries, 1 boulangerie, 1 pharmacie et 2 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1360 m
Supérette ou épicerie2240 m
Boulangerie1160 m
Boucherie—1,1 km
Poissonnerie—1,2 km
Fruits et légumes—580 m
Restaurant2140 m
Librairie ou presse—2,3 km
Banque—1,1 km
Bureau ou relais de poste1390 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—580 m
Pharmacie1170 m
Dentiste4440 m
Kinésithérapeute5190 m
Laboratoire d'analyses—1,3 km
Centre ou maison de santé—1,1 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—4,3 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—720 m
École maternelle ou élémentaire2220 m
Collège—1,7 km
Lycée—2,0 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine1460 m
Gymnase1400 m
Stade ou terrain de sport1400 m
Cinéma—1,4 km
Bibliothèque1270 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,3 km
Police ou gendarmerie—1,2 km
France Services1220 m

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

  • École primaire Jean MoulinpublicREP
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.