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Aucadastre

Impasse de la Fontaine, Notre-Dame-de-Bondeville

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Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

86 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AD 01Échelle 1:1000Édition 12Plan DXF la feuille, 173 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 18,5 M de points (mai 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 31/03/2025

UBA1Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2020La commune en a 119 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 3 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Hauteur maximale et nombre de niveau 14 m, R+2+C ou A

Informations2

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
  • Périmètre du réseau structurant de transport en commun urbain et des gares
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
19/01/2026Déclaration préalable07647425000663 Rue de la FontaineAD 5559 m²11 171 m²autoriséLA POSTE
21/12/2021Permis de construire07647421M0009Rue de la FontaineAB 411112 logements, 6 312 m²6 421 m²terminéSCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
11/02/2020Permis de construire07647419M00134 Rue de la FontaineAD 4936 logements, 500 m²1 610 m²commencéERID
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 2 supérettes ou épiceries, 2 boulangeries, 2 médecins généralistes, 2 pharmacies, 1 crèche et 3 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1240 m
Supérette ou épicerie2240 m
Boulangerie2290 m
Boucherie—690 m
Poissonnerie—740 m
Fruits et légumes1290 m
Restaurant3250 m
Librairie ou presse—1,8 km
Banque—720 m
Bureau ou relais de poste1160 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste2310 m
Pharmacie2300 m
Dentiste4220 m
Kinésithérapeute5220 m
Laboratoire d'analyses—920 m
Centre ou maison de santé—710 m
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—4,2 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche1270 m
École maternelle ou élémentaire3200 m
Collège—1,3 km
Lycée—1,7 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—790 m
Gymnase1250 m
Stade ou terrain de sport1250 m
Cinéma—990 m
Bibliothèque2180 m
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—880 m
Police ou gendarmerie—750 m
France Services—500 m
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.