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Aucadastre

Rue des Mouettes, Notre-Dame-de-Bondeville

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

212 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AL 01Échelle 1:1000Édition 12Plan DXF la feuille, 97 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 04/05/2026

UBA1Zone urbaine mixte à dominante habitat individuel

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 098 kWh/an1 288 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Hauteur maximale et nombre de niveau 14 m, R+2+C ou A

Informations1

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Géorisques n'a pas répondu au chargement de cette page : les risques de la rue n'y sont pas affichés.

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

L'étiquette énergie la plus fréquente est D : 8 diagnostics sur 11 la donnent.

11 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 11 diagnostics

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 2

N°PropriétaireNatureDroitDétient
24 bisEnedisSociété anonymepropriétaire1 local
33ArouxSociété civilepropriétaire3 locaux et 1 parcelle non bâtie

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 médecin généraliste.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,1 km
Supérette ou épicerie—1,0 km
Boulangerie—1,2 km
Boucherie—1,4 km
Poissonnerie—1,7 km
Fruits et légumes—1,2 km
Restaurant—550 m
Librairie ou presse—2,8 km
Banque—1,4 km
Bureau ou relais de poste—1,2 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste190 m
Pharmacie—630 m
Dentiste—1,2 km
Kinésithérapeute—820 m
Laboratoire d'analyses—1,5 km
Centre ou maison de santé—1,6 km
Urgences—4,2 km
Hôpital ou clinique—3,3 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—560 m
École maternelle ou élémentaire—970 m
Collège—1,4 km
Lycée—1,9 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,6 km
Gymnase—1,5 km
Stade ou terrain de sport—720 m
Cinéma—1,7 km
Bibliothèque—1,3 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—1,9 km
Police ou gendarmerie—1,6 km
France Services—980 m

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, carte scolaire lue par lesbancs.fr, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.