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Aucadastre

Rue Emile Combes, Oissel-sur-Seine

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

500 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AM 01Échelle 1:1000Édition 12Plan DXF la feuille, 82 Ko

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 31/03/2025

UABZone urbaine mixte à dominante habitat de centralité

Usages autorisés : non publiés par le document d'urbanisme.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2020La commune en a 438 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Le soleil du toit
Toiture solaire, 3 kWc
3 312 kWh/an1 371 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Prescriptions1

  • Hauteur à l'égout ou à l'acrotère 9 m

Informations1

  • Taxe d'aménagement : taux 5%, délibération du Conseil Métropolitain du 12/10/2015
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
10/07/2026Permis de construire07648426O00116 Rue Emile CombesAK 92469 m²1 539 m²autoriséORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF
23/06/2026Permis de démolir07648426O00046 Rue Emile CombesAK 924—1 539 m²autoriséORGANISME DE GESTION DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE - ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D ELBEUF
12/05/2020Permis de démolir07648420O000117 Rue Emile CombesAM 206——autoriséparticulier
Hauteur, emprise au sol, reculs : la règle écrite de la zone, sur edifiable.fr

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Sismicité
très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Inondation
débordement de cours d'eauSelon la carte de l'État, l'eau y arrive lors d'une crue rare et extrême, qui revient environ une fois en 1 000 ans.
Catastrophes naturelles
14 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 15/01/2018
Secteurs d'information sur les sols
3 à moins de 1 kmPollution des sols connue : le vendeur et le bailleur doivent la signaler
Le détail : 14 risques recensés sur la commune, 4 plans de prévention

Risques recensés sur la commune14

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par une crue torrentielle ou à montée rapide de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Par remontées de nappes naturelles
  • Mouvement de terrain
  • Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
  • Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
  • Eboulement ou chutes de pierres et de blocs
  • Tassements différentiels
  • Risque industriel
  • Effet toxique
  • Transport de marchandises dangereuses
  • Engins de guerre

Plans de prévention des risques4

  • PER-Oisselnaturel
  • PPRi-Seine boucle de Rouennaturel
  • PPRN-I - Seine Normande de Sotteville-sous-le-Val au Traitnaturel
  • ZIP Petit-Couronnetechnologique

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025.

Particuliers · non publiés

Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supérette ou épicerie, 3 boulangeries, 4 médecins généralistes, 1 pharmacie et 3 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,2 km
Supérette ou épicerie1130 m
Boulangerie3120 m
Boucherie2110 m
Poissonnerie—2,8 km
Fruits et légumes1240 m
Restaurant11120 m
Librairie ou presse—1,6 km
Banque4120 m
Bureau ou relais de poste1130 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste4200 m
Pharmacie1160 m
Dentiste3150 m
Kinésithérapeute1150 m
Laboratoire d'analyses1130 m
Centre ou maison de santé—4,2 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—2,6 km
École maternelle ou élémentaire380 m
Collège—1,6 km
Lycée—au-delà de 5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,4 km
Gymnase—600 m
Stade ou terrain de sport—1,0 km
Cinéma1500 m
Bibliothèque—550 m
Conservatoire—4,4 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—600 m
Police ou gendarmerie1260 m
France Services—2,2 km

Autour de la rue

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m3

  • École élémentaire Mongis - Jules FerrypublicREP
  • École maternelle Camille ClaudelpublicREP
  • École primaire privée Saint Joseph
Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.