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Aucadastre

Rue de la Justice, Vaux-le-Pénil

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

9 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:2000Édition 9Plan DXF la feuille, 106 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 16,2 M de points (janvier 2024)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 25/09/2025

UX

Avis de l'ABF requis

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
3 depuis 2019La commune en a 324 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
La contrainte relevée au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Monuments historiques protégés1

Des monuments dont le périmètre de protection couvre l'adresse.

  • Château
Les 3 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
26/05/2025Permis de démolir0774872500002391 Rue de la JusticeAC 148—16 727 m²autoriséISEO FRANCE
14/05/2019Permis de construire077487190001031 Rue de la JusticeAC 7076 m²26 954 m²terminéTIMOTION EUROPE
18/03/2019Déclaration préalable0774871900009238 Rue de la JusticeAC 146—7 852 m²autoriséMETAL IMMO

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 12

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

N°PropriétaireNatureDroitDétient
1FINAMURSociété anonymepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
1COMMUNE VAUX LE PENILCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
31TIMOTION EUROPESociété à responsabilité limitéepropriétaire2 locaux et 1 parcelle non bâtie
76WIAMESociété par actions simplifiéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
148CENTRALE ADMINISTRATION BIENS IMMOBILIERSociété par actions simplifiéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
164ARTHIMMOSociété civile immobilièrepropriétaire1 local
225225 JUSTICESociété civile immobilièrepropriétaire2 locaux
238METAL IMMOSociété civile immobilièrepropriétaire4 locaux et 1 parcelle non bâtie
Afficher les 4 autres numéros
N°PropriétaireNatureDroitDétient
264IMMOBILIERE L'AVENIRSociété à responsabilité limitéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
293SCI LES CARYATIDESSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
391ISEO FRANCESociété par actions simplifiéepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
9001ARTHIMMOSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 supermarché, 1 supérette ou épicerie, 1 boulangerie, 1 pharmacie et 3 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché1340 m
Supérette ou épicerie1340 m
Boulangerie1340 m
Boucherie1340 m
Poissonnerie—1,7 km
Fruits et légumes—1,6 km
Restaurant3320 m
Librairie ou presse—1,7 km
Banque1340 m
Bureau ou relais de poste—720 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—630 m
Pharmacie1340 m
Dentiste—830 m
Kinésithérapeute1380 m
Laboratoire d'analyses—1,4 km
Centre ou maison de santé1380 m
Urgences—2,5 km
Hôpital ou clinique—640 m

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—530 m
École maternelle ou élémentaire3290 m
Collège1280 m
Lycée—550 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,1 km
Gymnase1230 m
Stade ou terrain de sport1330 m
Cinéma—1,9 km
Bibliothèque—1,2 km
Conservatoire—2,9 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—800 m
Police ou gendarmerie—1,9 km
France Services—1,4 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.