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Aucadastre

Rue du Tertre de Chérisy, Vaux-le-Pénil

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

100 m
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14 parcellesDGFiP, plan cadastral informatiséVoir sur cadastre.gouv.fr

Feuille YA 01Échelle 1:2000Édition 9

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 25/09/2025

UX

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
89,9 m · 5,2 % vers le nord-estIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 383 kWh/an1 412 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
4 depuis 2018Sitadel ; sur les 324 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 4 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleCe qui est autoriséTerrainÉtatDemandeur
11/03/2024Permis de construire077487230001400 Rue du Tertre de CherisyYA 130, YA 130, YA 132114 m²41 166 m²terminéSYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
02/12/2022Déclaration préalable0774872200112Rue du Tertre de CherisyYA 121, YA 632 m²106 858 m²autoriséSYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS
26/04/2021Permis de construire0774872000037Rue du Tertre de CherisyYA 13526 m²4 050 m²terminéENDESA ENERGIA
08/01/2018Permis de construire0774871700026Rue du Tertre de CherisyYA 121, YA 63, YA 61135 m²58 429 m²terminéSYND MIXTE TRAITEMENT ORDURES MENAGERES ASSIMILEES CENTRE OUEST SEINE MARNAIS

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Ce qui oblige

Argile : étude de sol

Un aléa oblige : l'argile, en exposition moyenne, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenneÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
17 arrêtésSécheresse, 01/04/2011
Installations classées
5 dans 500 mRegistre des installations classées pour l'environnement
Sites potentiellement pollués
9 dans 500 mInventaire CASIAS des anciens sites industriels
Secteurs d'information sur les sols
8 dans 1 kmPollution connue : le vendeur et le bailleur doivent l'indiquer, article L.125-7
Le détail : 5 risques recensés sur la commune, 2 plans de prévention

Risques recensés sur la commune5

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Mouvement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques2

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRI Seine de Samoreau à Nandynaturel
  • PPRsecheresse Vaux-le-Pénilnaturel

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Voies voisines1

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.