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Chemin de la Mare à Jean, Osmoy

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250 m
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177 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune

Feuille B 01Échelle 1:1000Édition 9Plan DXF la feuille, 53 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 16,7 M de points (mars 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 26/02/2020

UAZone correspondant au centre ancien

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Servitudes d'utilité publique
2Site de stockage profond de Beynes · Site de stockage supérieur de Beynes
Altitude, pente du terrain
111,8 m · 4 % vers l'ouestIGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
3 422 kWh/an1 421 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
25 depuis 2023Sitadel ; sur les 41 de la commune, toutes sur la page de la commune
Les 2 contraintes relevées à l'adresse

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Servitudes d'utilité publique2

Des contraintes fixées par l'État ou un gestionnaire de réseau, qui s'imposent au document d'urbanisme.

  • Site de stockage profond de Beynes
  • Site de stockage supérieur de Beynes
Les 25 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
07/08/2024Permis de construire07847524M0004Chemin de la Mare A JeanB 385, B 4041 logement, 82 m²428 m²autoriséparticulier
18/12/2023Permis de construire07847523M0026Lotissement Mare À JeanB 405, B 3861 logement, 93 m²418 m²commencéparticulier
24/11/2023Permis de construire07847523M0025Lotissement Mare À JeanB 3651 logement, 93 m²475 m²autoriséparticulier
28/07/2023Permis de construire07847523M0020Lotissement Mare À JeanB 394, B 3761 logement, 116 m²400 m²autoriséparticulier
28/07/2023Permis de construire07847523M0024Lotissement Mare À JeanB 3921 logement, 78 m²403 m²autoriséparticulier
18/07/2023Permis de construire07847523M0023Lotissement Mare À JeanB 390, B 366, B 4121 logement, 95 m²398 m²commencéparticulier
23/05/2023Permis de construire07847523M0019Lotissement Mare À JeanB 3791 logement, 83 m²402 m²commencéparticulier
16/05/2023Permis de construire07847523M0012Lotissement Mare À JeanB 406, B 3871 logement, 89 m²418 m²autoriséparticulier
16/05/2023Permis de construire07847523M0017Lotissement Mare À JeanB 385, B 4041 logement, 129 m²428 m²autoriséparticulier
11/05/2023Permis de construire07847523M0002Lotissement Mare À JeanB 3811 logement, 110 m²440 m²autoriséparticulier
11/05/2023Permis de construire07847523M0004Lotissement Mare À JeanB 410, B 3621 logement, 93 m²441 m²commencéparticulier
11/05/2023Permis de construire07847523M0006Lotissement Mare À JeanB 374, B 3961 logement, 94 m²428 m²commencéparticulier
11/05/2023Permis de construire07847523M0011Lotissement Mare À JeanB 373, B 3971 logement, 103 m²403 m²autoriséparticulier
11/05/2023Permis de construire07847523M0015Lotissement Mare À JeanB 3911 logement, 112 m²438 m²autoriséparticulier
11/05/2023Permis de construire07847523M0018Lotissement Mare À JeanB 3801 logement, 117 m²402 m²autoriséparticulier
05/05/2023Permis de construire07847523M0005Lotissement Mare À JeanB 3771 logement, 101 m²435 m²commencéparticulier
05/05/2023Permis de construire07847523M0013Lotissement Mare À JeanB 407, B 3881 logement, 95 m²420 m²terminéparticulier
05/05/2023Permis de construire07847523M0016Lotissement Mare À JeanB 3641 logement, 115 m²554 m²commencéparticulier
27/04/2023Permis de construire07847523M0008Lotissement Mare À JeanB 3631 logement, 114 m²596 m²commencéparticulier
27/04/2023Permis de construire07847523M0009Lotissement Mare À JeanB 4081 logement, 107 m²407 m²commencéparticulier
27/04/2023Permis de construire07847523M0021Lotissement Mare À JeanB 4091 logement, 82 m²423 m²terminéparticulier
27/04/2023Permis de construire07847523M0022Lotissement Mare À JeanB 398, B 3721 logement, 140 m²424 m²commencéparticulier
24/04/2023Permis de construire07847523M0001Lotissement Mare À JeanB 3781 logement, 93 m²420 m²commencéparticulier
24/04/2023Permis de construire07847523M0007Lotissement Mare À JeanB 3931 logement, 91 m²421 m²autoriséparticulier
13/03/2023Permis de construire07847523M0014Lotissement Mare À JeanB 375, B 3951 logement, 77 m²399 m²commencéparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 38° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Argile : étude de sol

Un aléa oblige : l'argile, en exposition forte, impose une étude de sol avant la vente d'un terrain à bâtir.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forteÉtude géotechnique obligatoire avant la vente d'un terrain à bâtir, article L.132-4 du code de la construction
Sismicité
1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
7 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 02/12/2000
Le détail : 1 plan de prévention

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • R111.3 Inondationsnaturel

Diagnostics de performance

Diagnostics de performance énergétique, ADEME

Étiquette énergie la plus fréquente : D, 2 diagnostics sur 3.

3 diagnostics dans la voie, par étiquette énergie

Les 3 diagnostics
LogementSurfaceConstruitÉnergieClimat
maison, 1bis Chemin de la Mare à Jean 78910 Osmoy112,8 m²DB
maison, 1bis Chemin de la Mare à Jean 78910 Osmoy54,7 m²CB
maison, 17 Chemin de la Mare à Jean 78910 Osmoy135 m²1980DD

Un diagnostic porte sur un logement, pas sur une adresse : plusieurs étiquettes au même numéro sont normales.

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Personnes morales · aucune

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Le quartier autour de cette adresse

Insee, Filosofi, carreau de 200 mètres

Habitants42 ménages, dans 200 m de côté

L'Insee n'a pas mesuré ce carreau : il porte trop peu de ménages pour être publié, et ses chiffres y sont estimés à partir des environs. Aucun n'est repris ici.

Ces chiffres décrivent le carré de 200 mètres de côté où tombe l'adresse, jamais l'immeuble ni le ménage qui l'habite. Le maillage est européen et fixe : l'adresse peut y être au centre comme à un coin.

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 1 école.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché3,3 km
Supérette ou épicerie3,1 km
Boulangerie3,0 km
Boucherie3,0 km
Poissonnerieau-delà de 5 km
Fruits et légumesau-delà de 5 km
Restaurant3,0 km
Librairie ou presseau-delà de 5 km
Banqueau-delà de 5 km
Bureau ou relais de poste3,0 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste2,9 km
Pharmacie3,1 km
Dentiste4,2 km
Kinésithérapeute3,0 km
Laboratoire d'analysesau-delà de 5 km
Centre ou maison de santéau-delà de 5 km
Urgencesau-delà de 5 km
Hôpital ou cliniqueau-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche3,0 km
École maternelle ou élémentaire1300 m
Collège2,6 km
Lycéeau-delà de 5 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscineau-delà de 5 km
Gymnase2,6 km
Stade ou terrain de sport2,6 km
Cinémaau-delà de 5 km
Bibliothèque2,9 km
Conservatoireau-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1300 m
Police ou gendarmerie3,8 km
France Servicesau-delà de 5 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m1

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Ecole élémentaire du cerisierpublic

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.