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Aucadastre

Chemin de l'Ort, Burlats

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

77 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:2000Édition 7Plan DXF la feuille, 115 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 56,3 M de points (juillet 2021)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 24/02/2020

AU1bZone à urbaniser via une opération d'aménagement d'ensemble ou séparément dès lors que les réseaux et voiries sont présents en limite de la zone

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
11 depuis 2019La commune en a 188 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
La contrainte relevée au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions1

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Zone couverte par une orientation d'aménagement et de programmation (OAP, L.151-6 du Code de l'Urbanisme)
Les 11 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
02/03/2023Permis de construire08104222B0027Chemin de l'OrtAC 5791 logement, 74 m²791 m²terminéparticulier
25/10/2022Permis de construire08104222B002013 Ch de l'OrtAC 4691 logement, 80 m²1 150 m²annuléparticulier
05/08/2022Permis de construire08104222B00147 Ch de l'OrtAC 5531 logement, 114 m²770 m²terminéparticulier
28/06/2022Permis de construire08104222B00088 Ch de l'OrtAC 5541 logement, 105 m²798 m²terminéparticulier
19/04/2022Permis de construire08104222B000210 Ch de l'OrtAC 521, AC 5251 logement, 116 m²2 687 m²terminéparticulier
03/02/2022Permis de construire08104221B0026Ch de l'OrtAC 537, AC 538, AC 5391 logement, 128 m²882 m²terminéparticulier
01/02/2022Permis de construire08104221B00176 Ch de l'OrtAC 552, AC 5641 logement, 103 m²854 m²terminéparticulier
26/05/2021Permis de construire08104221B0007Ch de l'OrtAC 5341 logement, 144 m²882 m²commencéparticulier
03/12/2019Permis de construire08104219B0019Ch de l'OrtAC 5281 logement, 94 m²498 m²commencéparticulier
19/06/2019Permis de construire08104219B0002Ch de l'OrtAC 5061 logement, 105 m²490 m²commencéparticulier
05/02/2019Permis de construire08104218B0014Ch de l'OrtAC 461 logement, 139 m²924 m²terminéparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune, et repères de crues

Sismicité
très faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 3Sur une échelle de 3
Inondation
Repères de crue3 lieux à moins de 500 m
  • Ancienne papeterie., à 427 mSes repères marquent le niveau atteint par l'Agout le 16 mars 2011, le 14 février 2017 et le 11 mai 2020.
Voir les 2 autres repères à moins de 500 m
Le détail : 2 plans de prévention

Plans de prévention des risques2

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire change d'une parcelle à l'autre et n'est pas repris ici.

  • PPRN-I - Agoût Amont Révisionnaturel
  • PPR RGA départementalnaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · aucun

Aucune société, SCI, bailleur social ni collectivité ne détient dans cette voie au 1er janvier 2025. Ce silence ne dit rien de qui détient réellement.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 1 boulangerie et 1 médecin généraliste.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,8 km
Supérette ou épicerie—510 m
Boulangerie1430 m
Boucherie—2,3 km
Poissonnerie—4,4 km
Fruits et légumes—3,9 km
Restaurant—630 m
Librairie ou presse1430 m
Banque—2,3 km
Bureau ou relais de poste—3,3 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste1430 m
Pharmacie—1,8 km
Dentiste—1,8 km
Kinésithérapeute—1,8 km
Laboratoire d'analyses—4,3 km
Centre ou maison de santé—3,1 km
Urgences—4,2 km
Hôpital ou clinique—4,3 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—630 m
École maternelle ou élémentaire—630 m
Collège—3,6 km
Lycée—1,6 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—2,3 km
Gymnase—1,9 km
Stade ou terrain de sport—560 m
Cinéma—4,4 km
Bibliothèque—3,4 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—3,2 km
Police ou gendarmerie—3,2 km
France Services—4,5 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.