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Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

54 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AC 01Échelle 1:1000Édition 5Plan DXF la feuille, 65 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 19,7 M de points (janvier 2022)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 30/11/2023

UBSecteur mixte à dominante résidentielle et pavillonaire

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
6 depuis 2014La commune en a 122 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 2 contraintes relevées au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Informations2

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Secteur de taxe d'aménagement
  • Périmètre de droit de préemption urbain
Les 6 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
08/08/2022Permis de construire09005622C0004Rue d'AlsaceAC 134, AC 3521 logement, 176 m²2 300 m²terminéparticulier
25/11/2020Déclaration préalable09005620C004711 Bi Rue d'AlsaceAC 311, AC 314, AC 317—1 129 m²terminéparticulier
26/08/2020Permis de construire09005620C00069 Ter Rue d'AlsaceAC 340, AC 343, AC 3423 logements845 m²commencéparticulier
18/12/2015Permis de construire09005615C001816 Rue d'AlsaceAC 136, B 33, B 341 logement2 127 m²terminéparticulier
28/07/2014Permis de construire09005614A0009Rue D AlsaceAC 317, AC 314, AC 3111 logement, 155 m²—terminéparticulier
18/07/2014Permis de construire09005614A0006Rue D AlsaceA 568, A 5651 logement, 185 m²1 988 m²autoriséparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Faibles

  • Risques naturels faibles : radon de classe 1 sur 3.
Potentiel radon
Classe 1Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
7 arrêtésSécheresse, 01/07/2018
Le détail : 14 risques recensés sur la commune

Risques recensés sur la commune14

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par ruissellement et coulée de boue
  • Mouvement de terrain
  • Glissement de terrain
  • Tassements différentiels
  • Séisme
  • Feu de forêt
  • Phénomène lié à l'atmosphère
  • Tempête et grains (vent)
  • Foudre
  • Grêle
  • Neige et pluies verglaçantes
  • Transport de marchandises dangereuses

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 1

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

N°PropriétaireNatureDroitDétient
32COMMUNE DE JONCHEREYCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—1,3 km
Supérette ou épicerie—1,1 km
Boulangerie—790 m
Boucherie—2,2 km
Poissonnerie—3,2 km
Fruits et légumes—2,6 km
Restaurant—530 m
Librairie ou presse—au-delà de 5 km
Banque—1,9 km
Bureau ou relais de poste—560 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—2,2 km
Pharmacie—1,9 km
Dentiste—2,4 km
Kinésithérapeute—3,0 km
Laboratoire d'analyses—2,8 km
Centre ou maison de santé—2,7 km
Urgences—au-delà de 5 km
Hôpital ou clinique—au-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche—1,6 km
École maternelle ou élémentaire2430 m
Collège—2,4 km
Lycée—2,4 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,2 km
Gymnase—1,7 km
Stade ou terrain de sport1300 m
Cinéma—2,4 km
Bibliothèque—2,8 km
Conservatoire—au-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—570 m
Police ou gendarmerie—2,6 km
France Services—3,2 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.