Aller au contenu
Aucadastre

Chargement du cadastre, des ventes et des risques en cours. La réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

80 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune
Fichiers techniques : plan et reliefFeuille AQ 01Échelle 1:500Édition 6Plan DXF la feuille, 55 KoRelevé LiDAR le nuage de points, 21,1 M de points (mars 2023)Relief en GeoTIFF terrain, surface, hauteur, 16 Mo chacun

Construire dans cette rue

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du plan d'urbanisme, en vigueur depuis le 17/12/2024

UCZone pavillonnaire

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Autorisations d'urbanisme dans la voie
7 depuis 2013La commune en a 535 dans Sitadel. Elles sont toutes sur la page de la commune.
Les 11 contraintes relevées au point de la rue

Elles s'ajoutent aux règles de la zone. Une vente, un projet ou un permis doit en tenir compte.

Prescriptions7

Des règles propres à ce secteur, en plus de celles de la zone.

  • Aléa du retrait gonflement des argiles arrêté en 2020 - Fort
  • L >= H/2 avec L >= 4 mètres
  • 9 mètres
  • L >= H avec L >= 8 mètres
  • RSB4
  • Implantation en retrait de 4 mètres minimum
  • 40%

Informations4

Des périmètres signalés par le document d'urbanisme, comme un droit de préemption, une taxe ou un projet à venir.

  • Zone à risque d'exposition au plomb
  • Secteur dans lequel les travaux de démolition sont soumis à permis de démolir
  • Règlement local de publicité
  • Secteur dans lequel l'édification d'une clôture doit être précédée d'une déclaration préalable
Les 7 autorisations de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
03/12/2021Permis de construire09306421B005257 Rue de la Cote des ChenesAR 741 logement, 24 m²782 m²autoriséparticulier
27/10/2017Permis de démolir09306417B00066 Rue de la Cote des ChenesAU 243—1 185 m²autoriséparticulier
21/01/2015Permis de construire09306414B005158 Rue de la Cote des ChenesAU 291, AU 2921 logement, 124 m²372 m²commencéparticulier
21/10/2014Permis de construire09306414B004210 Rue de la Côte des ChênesAU 201 logement, 154 m²496 m²terminéparticulier
18/11/2013Permis de construire09306413B004915 Rue de la Cote des ChenesAR 2611 logement, 170 m²800 m²terminéparticulier
16/07/2013Permis de construire09306413B003110 Rue de la Côte des ChênesAU 201 logement, 131 m²496 m²autoriséparticulier
24/01/2013Permis de construire09306412B008168 Rue de la Cote des ChenesAU 2481 logement, 189 m²575 m²autoriséparticulier

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas. L'avancement des chantiers y est incomplet. Une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

D'où viennent la zone et son tableau

Risques dans cette rue

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Sociétés et organismes · 6

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

N°PropriétaireNatureDroitDétient
43QUINTELA COTE DES CHENESSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
79KALYNASociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
106COMMUNE DE ROSNY-SOUS-BOISCommunepropriétaire1 parcelle non bâtie
125SCI CHRISTSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
131MARCU IMMOBILIERESSociété civile immobilièrepropriétaire1 local et 1 parcelle non bâtie
149SCI VALFLAURALSociété civile immobilièrepropriétaire1 parcelle non bâtie
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m, on trouve 2 supérettes ou épiceries, 2 boulangeries, 1 pharmacie, 2 crèches et 3 écoles.

Le détail, équipement par équipement

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarché—890 m
Supérette ou épicerie2370 m
Boulangerie2340 m
Boucherie—690 m
Poissonnerie—2,0 km
Fruits et légumes—870 m
Restaurant1440 m
Librairie ou presse—670 m
Banque—870 m
Bureau ou relais de poste1440 m

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste—660 m
Pharmacie1420 m
Dentiste—790 m
Kinésithérapeute—500 m
Laboratoire d'analyses—870 m
Centre ou maison de santé—570 m
Urgences—3,3 km
Hôpital ou clinique—1,4 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crèche2320 m
École maternelle ou élémentaire3260 m
Collège1440 m
Lycée—840 m

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine—1,1 km
Gymnase1360 m
Stade ou terrain de sport180 m
Cinéma—1,0 km
Bibliothèque—1,1 km
Conservatoire—1,1 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie—620 m
Police ou gendarmerie—2,3 km
France Services—3,4 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Toutes les sources de cette pageBase Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.