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Aucadastre

Rue Bernard Pavant, Mana

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Lecture du cadastre, des ventes et des risques : la réponse s'affiche dès qu'elle arrive.

56 parcellesDGFiP, plan cadastral informatisé
Le plan officiel de la commune

Feuille AE 01Échelle 1:5000Édition 3Plan DXF la feuille, 79 Ko

Construire à cette adresse

Géoportail de l'urbanisme, relevé à l'adresse

Zone du PLU, en vigueur depuis le 01/07/2022

UC

Le document ne renseigne pas les destinations autorisées par zone, un champ facultatif du standard national : la règle écrite du règlement fait seule foi.

Altitude, pente du terrain
5 m · 0 %IGN, altimétrie
Toiture solaire, 3 kWc
4 608 kWh/an2 037 kWh/m² reçus par an, PVGIS de la Commission européenne
Autorisations d'urbanisme dans la voie
1 depuis 2013Sitadel ; sur les 302 de la commune, toutes sur la page de la commune
L'autorisation de la voie, par date
Autorisé leNatureAdresseParcelleProjetTerrainÉtatDemandeur
18/06/2013Permis de construire973306132001112 Rue Bernard PavantAE 1382 logements, 84 m²820 m²autoriséSCI L-J

Le nom d'un demandeur particulier n'y figure pas ; l'avancement des chantiers y est incomplet ; une déclaration préalable qui ne crée aucune surface (clôture, ravalement, fenêtres, piscine) n'y entre pas. Le fichier écrit les noms de voie abrégés et tronqués : environ une autorisation sur sept ne peut être rattachée à aucune voie avec certitude et n'apparaît que sur la page de la commune.

La règle écrite de la zone, sur edifiable.fr
D'où viennent la zone et son tableau

La pente est celle du terrain naturel sur cent mètres autour de l'adresse, pas celle de la parcelle : seul un géomètre établit le profil d'un terrain à bâtir. La production solaire est celle d'une installation de 3 kWc, modules inclinés à 4° et orientés au sud, 14 % de pertes système, sans tenir compte de l'ombre portée des bâtiments voisins.

Risques à cette adresse

Géorisques, relevé à l'adresse et sur la commune

Obligations

Radon : classe 3

Un aléa oblige : le radon, classe 3 sur 3, entre dans l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

Sismicité
1 - tres faibleZone 1 sur 5
Potentiel radon
Classe 3Sur une échelle de 3
Catastrophes naturelles
1 arrêtésInondations et/ou Coulées de Boue, 01/03/2022
Le détail : 7 risques recensés sur la commune, 1 plan de prévention

Risques recensés sur la commune7

Ce que l'État recense au titre de l'information des acquéreurs et des locataires. C'est de cela que parlera l'état des risques remis à toute vente et à toute location.

  • Inondation
  • Par une crue à débordement lent de cours d'eau
  • Par submersion marine
  • Mouvement de terrain
  • Recul du trait de côte et de falaises
  • Feu de forêt
  • Transport de marchandises dangereuses

Plans de prévention des risques1

Un plan approuvé vaut servitude d'utilité publique et s'annexe au document d'urbanisme : ses règles s'ajoutent à celles de la zone. Le zonage réglementaire, lui, se lit parcelle par parcelle et n'est pas repris ici.

  • PPRI et L - Mananaturel

Les propriétaires de cette voie

DGFiP, fichiers des personnes morales au 1er janvier 2025

Personnes morales · 7

Le fichier de la DGFiP ne recense que les sociétés, les SCI, les bailleurs sociaux, les collectivités et l'État. Un particulier n'y figure jamais.

PropriétaireNatureDroitDétient
1COMMUNE DE MANACommunepropriétaire1 local et 2 parcelles non bâties
4SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANESociété anonymepropriétaire2 locaux
6SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANESociété anonymepropriétaire2 locaux
7SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANESociété anonymepropriétaire1 local
9SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANESociété anonymepropriétaire1 local
14SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANESociété anonymepropriétaire1 local
16SOC IMMOBILIERE DE LA GUYANESociété anonymepropriétaire2 locaux
Les limites du fichier

Un entrepreneur individuel et une société unipersonnelle n'y figurent pas davantage. Le fichier ne dit pas non plus combien de locaux compte l'adresse : les autres appartiennent à des personnes qui n'y sont pas nommées. C'est l'état au 1er janvier de l'année du fichier, pas une situation du jour.

Source : fichiers des locaux et des parcelles des personnes morales, situation au 1er janvier 2025, publiés par la DGFiP sous Licence Ouverte. Chaque nom qui porte un SIREN mène à sa fiche au registre, sur auregistre.fr.

Particuliers · non publiés

La DGFiP ne publie pas le nom d'un particulier, ni celui d'un entrepreneur individuel ou d'une société unipersonnelle. Les fichiers fonciers qui le portent sont sous convention. Ce nom s'obtient auprès du service des impôts fonciers du lieu du bien, gratuitement.

Demander le nom du propriétaire

Commerces et services autour

Insee, base permanente des équipements 2025

À moins de 500 m : 5 supérettes ou épiceries, 2 boulangeries, 3 médecins généralistes, 1 pharmacie, 1 école.

Commerces

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Supermarché ou hypermarchéau-delà de 5 km
Supérette ou épicerie5280 m
Boulangerie290 m
Boucherie830 m
Poissonnerieau-delà de 5 km
Fruits et légumesau-delà de 5 km
Restaurant8130 m
Librairie ou presseau-delà de 5 km
Banqueau-delà de 5 km
Bureau ou relais de posteau-delà de 5 km

Santé

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Médecin généraliste3300 m
Pharmacie1410 m
Dentisteau-delà de 5 km
Kinésithérapeute6220 m
Laboratoire d'analyses1420 m
Centre ou maison de santéau-delà de 5 km
Urgencesau-delà de 5 km
Hôpital ou cliniqueau-delà de 5 km

Enfance et enseignement

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Crècheau-delà de 5 km
École maternelle ou élémentaire1100 m
Collège1160 m
Lycée4,6 km

Sport et culture

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Piscine4,8 km
Gymnase2250 m
Stade ou terrain de sport1400 m
Cinémaau-delà de 5 km
Bibliothèque1440 m
Conservatoireau-delà de 5 km

Services publics

ÉquipementÀ 500 mLe plus proche
Mairie1440 m
Police ou gendarmerie1320 m
France Servicesau-delà de 5 km

Distances à vol d'oiseau, depuis le point de la voie que publie la Base Adresse Nationale ; la page d'un numéro compte depuis le sien. Seuls les équipements du département sont comptés : un commerce de l'autre côté d'une limite départementale n'y figure pas.

Autour de cette adresse

BD TOPO de l'IGN, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, Base Adresse Nationale

Écoles, collèges et lycées à 500 m4

Public et privé sous contrat. Ne sont dits que les faits rares : classe ULIS, internat, et l'absence de cantine, qui est l'exception.

  • Collège Léo OthilypublicREP+ULIS
  • Ecole primaire Cécilien RobinsonpublicREP+
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du Collège Léo Othilypublic
  • Section d'enseignement général et professionnel adapté du collège Paule Berthelotpublicsans cantine

Base Adresse Nationale, plan cadastral de la DGFiP servi par l'API Carto de l'IGN, Géoportail de l'urbanisme, BD TOPO et RGE ALTI de l'IGN, demandes de valeurs foncières de la DGFiP, base DPE de l'ADEME, Géorisques, base Sitadel du ministère de la transition écologique, registre national d'immatriculation des copropriétés de l'Anah, PVGIS de la Commission européenne, annuaire de l'éducation nationale, annuaire des entreprises, dispositif Filosofi et base permanente des équipements de l'Insee. Interrogés au chargement de cette page.